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103 décisions
- 10 novembre 2026 · PloubezreÉlus et institutionsAFFAIRES GENERALES - Règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 9 novembre 2026 · PloubezreAutresURBANISME -Projet d'étude par des étudiants de l'institut Agro Rennes-AngersLire la décision
- 9 novembre 2026 · PloubezreÉlus et institutionsAFFAIRES GENERALES -Référent espèces invasivesLire la décision
- 9 novembre 2026 · PloubezreÉlus et institutionsAFFAIRES GENERALES -Référent charte Ya DAr BrezhonegLire la décision
- 9 novembre 2026 · PloubezreÉlus et institutionsAFFAIRES GENERALES - Référent sécurité routièreLire la décision
- 9 novembre 2026 · PloubezreFinances et budgetFINANCES-Admissions en non-valeur de créances éteintesLire la décision
- 9 novembre 2026 · PloubezreÉlus et institutionsFINANCES-. Frais de déplacements des élus au congrès des mairesLire la décision
- 9 novembre 2026 · PloubezreFinances et budgetFINANCES-Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 28 septembre 2026 · PloubezreZAC et aménagementURBANISME-Convention d'offre de concours de viabilisation îlot D-ZAC-LTCLire la décision
- 28 septembre 2026 · PloubezreAutresURBANISME-Dénomination de voie ZACLire la décision
- 25 septembre 2026 · PloubezrePersonnelRESSOURCES HUMAINES Accroissement saisonnier d'activité-CLSHLire la décision
- 25 septembre 2026 · PloubezrePersonnelRESSOURCES HUMAINES Contrat-Groupe assurance 2028-2031-Participation marché CDG 22Lire la décision
- 25 septembre 2026 · PloubezrePersonnelRESSOURCES HUMAINES Formation professionnelle-Délibération triennaleLire la décision
- 25 septembre 2026 · PloubezrePersonnelRESSOURCES HUMAINES Accroissement temporaire d'activité-Animateur socioculturelLire la décision
- 25 septembre 2026 · PloubezreFinances et budgetFINANCES Créances irrécouvrablesLire la décision
- 25 septembre 2026 · PloubezreVoirie et travauxFINANCES . Convention transports spéciauxLire la décision
- 25 septembre 2026 · PloubezreFinances et budgetFINANCES Institution de la Taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Lire la décision
- 25 septembre 2026 · PloubezreAutresURBANISME-Convention de servitude îlot D-ZAC-SDE 22Lire la décision
- 24 septembre 2026 · PloubezrePréemptionURBANISME-Exercice du droit de préemptionLa commune préempte3 610 m²Lire la décision
- 9 septembre 2026 · PloubezreSocialPrise en charge facturesLire la décision
- 17 juillet 2026 · PloubezreÉlus et institutionsAFFAIRES DIVERSES Désignation d'un nouveau conseiller défenseLire la décision
- 17 juillet 2026 · PloubezreÉlus et institutionsADMINISTRATION GENERALE-Mise à jour des commissions municipalesLire la décision
- 17 juillet 2026 · PloubezreÉlus et institutionsADMINISTRATION GENERALE-Election d'un nouvel adjoint au MaireLire la décision
- 17 juillet 2026 · PloubezreÉlus et institutionsADMINISTRATION GENERALE -Installation d'un nouveau conseiller municipalLire la décision
- 10 juillet 2026 · PloubezrePersonnelRESSOURCES HUMAINES-Indemnités de fonction des élusLire la décision
- 10 juillet 2026 · PloubezrePersonnelRESSOURCES HUMAINES-Recours au contrat d'apprentissageLire la décision
- 10 juillet 2026 · PloubezreAutresURBANISME- Projet de construction ilot B. Demande de participation financière de Terre d'Armor HabitatLire la décision
- 10 juillet 2026 · PloubezreFinances et budgetFINANCES-Convention Les petits LoupiotsLire la décision
- 10 juillet 2026 · PloubezreFinances et budgetFINANCES-Convention de location minibus été 2026Lire la décision
- 10 juillet 2026 · PloubezreVoirie et travauxTRAVAUX-Programme de voirie rurale 2026Lire la décision