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106 décisions
- 2 novembre 2026 · PlerneufÉcoles et jeunesseChangement des menuiseries extérieures de la restauration scolaireLire la décision
- 2 novembre 2026 · PlerneufÉcoles et jeunesseRafraichissement de l'écoleLire la décision
- 2 novembre 2026 · PlerneufVoirie et travauxFourniture de produits d'entretienLire la décision
- 2 novembre 2026 · PlerneufVoirie et travauxComplément de travaux relatif à la réfection du cheminement piétons rue des MésangesLire la décision
- 2 novembre 2026 · PlerneufFinances et budgetRenouvellement du photocopieur de la mairieLire la décision
- 2 novembre 2026 · PlerneufFinances et budgetAchat d'un échafaudage pour le Service TechniqueLire la décision
- 2 novembre 2026 · PlerneufCommande publiqueContrat de maintenance des cloches et vérification de la protection contre la foudreLire la décision
- 2 novembre 2026 · PlerneufAutresConvention de recours au bénévolatLire la décision
- 2 novembre 2026 · PlerneufÉlus et institutionsDésignation d'un référent Sécurité RoutièreLire la décision
- 2 novembre 2026 · PlerneufÉlus et institutionsDélégations du Conseil Municipal au Maire abrogeant la délibération 2026/03/05 du 27 mars 2026Lire la décision
- 21 septembre 2026 · PlerneufFinances et budgetAcquisition de bancs extérieursLire la décision
- 21 septembre 2026 · PlerneufCulture et sportConvention de mise à disposition du terrain de football communal entre l'Etoile du Leff et la commune de Plerneuf abrogeant la délibération 2026-08-04 du 28/08/2026Lire la décision
- 21 septembre 2026 · PlerneufÉcoles et jeunesseMission argent de pocheLire la décision
- 21 septembre 2026 · PlerneufFinances et budgetChoix de l'entreprise pour la réfection du cheminement piétons rue des MésangesLire la décision
- 21 septembre 2026 · PlerneufEnvironnementAdhésion à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (A.L.E.C.) à compter du 1er janvier 2027Lire la décision
- 21 septembre 2026 · PlerneufFinances et budgetAffaires financières : admission en non-valeurLire la décision
- 21 septembre 2026 · PlerneufTarifsTarif de location de la salle communale au-dessus de la bibliothèqueLire la décision
- 21 septembre 2026 · PlerneufTarifsConvention avec AXA Assurances relative à une tarification préférentielle aux habitants de la commune de PlerneufLire la décision
- 21 septembre 2026 · PlerneufFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitation (T.V.L.H.)Lire la décision
- 28 août 2026 · PlerneufVoirie et travauxDécompteur électrique pour les bâtiments communauxLire la décision
- 28 août 2026 · PlerneufSocialSolidarité avec les communes sinistrées face à l'ampleur des incendies en FranceLire la décision
- 28 août 2026 · PlerneufCulture et sportConvention de mise à disposition du terrain de football communal entre la commune de Boquého et la commune de PlerneufLire la décision
- 28 août 2026 · PlerneufFinances et budgetCadeaux pour départ à la retraiteLire la décision
- 28 août 2026 · PlerneufPersonnelMandat au CDG22 pour la mise en concurrence du contrat groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 28 août 2026 · PlerneufÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour les élus locauxLire la décision
- 29 juin 2026 · PlerneufÉlus et institutionsMotion de soutien au C.N.F.P.TLire la décision
- 29 juin 2026 · PlerneufÉlus et institutionsLes commissions municipales facultatives abrogeant la délibération 2026/03/16Lire la décision
- 29 juin 2026 · PlerneufÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil Municipal de PlerneufLire la décision
- 29 juin 2026 · PlerneufVoirie et travauxDénomination du nom de la rue du lotissement Le Courtil de l'AireLire la décision
- 29 juin 2026 · PlerneufPersonnelMise à jour du tableau des effectifsLire la décision