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245 décisions
- 18 novembre 2026 · PlérinCommande publiqueMarché 26-07 Matériels de cuisine et de restauration - Résiliation lot n° 1Lire la décision
- 12 novembre 2026 · PlérinÉlus et institutionsEster en justice [particulier]Lire la décision
- 10 novembre 2026 · PlérinAutresAdoption du règlement intérieur du calendrier de l'avent 2026Lire la décision
- 10 novembre 2026 · PlérinÉlus et institutionsPacte de gouvernance SBAALire la décision
- 10 novembre 2026 · PlérinÉlus et institutionsPrésentation du rapport d'activité et du développement durable 2025 de SBAALire la décision
- 10 novembre 2026 · PlérinSocialAllée Jean de la Fontaine. Aide à la charge foncière accordée à BSB les Foyers pour construction de 16 logements locatifs sociauxLire la décision
- 10 novembre 2026 · PlérinÉlus et institutionsMajoration du crédit heures accordée aux élus dans l'exercice de leur mandatLire la décision
- 10 novembre 2026 · PlérinÉlus et institutionsPrêt d'une salle municipale pour la campagne des élections législatives de 2027Lire la décision
- 10 novembre 2026 · PlérinCulture et sportPrêt de l'auditorium [particulier] du centre culturel le CapLire la décision
- 10 novembre 2026 · PlérinFinances et budgetParticipation à titre transitoire remboursement des frais d'hébergément pour formation CNFPTLire la décision
- 10 novembre 2026 · PlérinPersonnelRecrutement de vacataires pour cérémonie des voeuxLire la décision
- 10 novembre 2026 · PlérinPersonnelRecrutement de vacataires pour recensement de la populationLire la décision
- 10 novembre 2026 · PlérinPersonnelAutorisations spéciales d'absence. Abrogation des délibérations n°38-2024 et 07-2025Lire la décision
- 10 novembre 2026 · PlérinSocialPrésentation du rapport social unique 2025Lire la décision
- 9 novembre 2026 · PlérinFinances et budgetDemande de subvention Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2027 EEALire la décision
- 5 novembre 2026 · PlérinVoirie et travauxAcceptation du pret gratuit d'un outil de médiation numérique par la bibilothèque 22Lire la décision
- 5 novembre 2026 · PlérinAutresDepot demande autorisation urbanisme pour biens municipauxLire la décision
- 3 novembre 2026 · PlérinÉlus et institutionsMandat spécial Herzogenrath en AllemagneLire la décision
- 29 octobre 2026 · PlérinCommande publiqueConsultation N° 26-11 - Déclaration sans suiteLire la décision
- 27 octobre 2026 · PlérinCommande publiqueAttribution marché 26-08 Location de cars 2027-2029Lire la décision
- 27 octobre 2026 · PlérinCommande publiqueMarché 22-08 Maîtrise d'oeuvre construction espace enseignement des arts Avenant 6Lire la décision
- 27 octobre 2026 · PlérinCommande publiqueMarché 25-10 Construction réseau chaleur urbain lot 6 voirie réseaux divers Avenant 2Lire la décision
- 27 octobre 2026 · PlérinFinances et budgetAutorisation emprunt BdT pour le RCULire la décision
- 23 octobre 2026 · PlérinCommande publiqueMarché 26-12 Travaux de déconnexion des eaux pluviales Terres NoiresLire la décision
- 23 octobre 2026 · PlérinCommande publiqueMarché 26-07 Matériels de cuisine et de restaurationLire la décision
- 21 octobre 2026 · PlérinCommande publiqueMarché 24-20 Maîtrise d'oeuvre construction d'un réseau de chaleur urbain Avenant 3Lire la décision
- 13 octobre 2026 · PlérinFinances et budgetFongibilité des crédits virement chapitre à chapitreLire la décision
- 12 octobre 2026 · PlérinFinances et budgetProtocole accord transactionnel sinistre survenu le 07 10 2026Lire la décision
- 12 octobre 2026 · PlérinAutresConclusion contrat location meublé usage habitationLire la décision
- 8 octobre 2026 · PlérinÉlus et institutionsEster en justiceLire la décision