Aller aux résultats (82)
82 décisions
- 24 septembre 2026 · Plélan-le-PetitÉlus et institutionsDinan Agglomération Rapport d'activités et de développement durable 2025Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Plélan-le-PetitÉlus et institutionsMotion pour la préservation des Urgences de l'hôpital de Dinan et l'avenir d'un projet hospitalier cohérent sur le territoire de santé n° 6Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Plélan-le-PetitÉlus et institutionsDésignation du Correspondant Incendie et SecoursLire la décision
- 24 septembre 2026 · Plélan-le-PetitPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 24 septembre 2026 · Plélan-le-PetitSubventions et associationsSubvention exceptionnelle Solidarité envers les communes sinistrées par les incendiesLire la décision
- 24 septembre 2026 · Plélan-le-PetitVoirie et travauxRéhabilitation et Extension de la Mairie Lissage de l'assurance Dommage Ouvrage et Tous Risques ChantiersLire la décision
- 24 septembre 2026 · Plélan-le-PetitFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitation : Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 24 septembre 2026 · Plélan-le-PetitVoirie et travauxSDE 22 : Déplacement du poste P01 « Bourg Place de la Mairie Rue des Rouairies »Lire la décision
- 24 septembre 2026 · Plélan-le-PetitVoirie et travauxSDE 22 : Pose d'un fourreau d'Eclairage Public en tranchée commune avec le dossier d'extension « C4 IRVE INTERMARCHE » située rue des RouairiesLire la décision
- 24 septembre 2026 · Plélan-le-PetitPersonnelDélibération mandatant le Centre de Gestion des Côtes d'Armor pour la mise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 17 septembre 2026 · Plélan-le-PetitSocialEtude des secours d'urgenceLire la décision
- 17 septembre 2026 · Plélan-le-PetitTarifsRepas annuel des Ainés du 18 octobre 2026 Organisation et conditions tarifairesLire la décision
- 17 septembre 2026 · Plélan-le-PetitAutresRenouvellement d'un bail rural GAEC de l'EtratLire la décision
- 11 juillet 2026 · Plélan-le-PetitCommande publiqueRéhabilitation et extension de la Mairie Enregistrement de pénalités à l'entreprise STOA, titulaire du lot n° 9 « Plafonds suspendus »Lire la décision
- 11 juillet 2026 · Plélan-le-PetitCulture et sportRéhabilitation et extension de la Mairie Dispositif 1% artistiqueLire la décision
- 11 juillet 2026 · Plélan-le-PetitPersonnelInstauration du télétravailLire la décision
- 11 juillet 2026 · Plélan-le-PetitSocialAnnule et remplace la délibération n° 030625-02 Rue des Chênes : Convention avec HLM La Rance pour la réalisation de logements sociauxLire la décision
- 11 juillet 2026 · Plélan-le-PetitSubventions et associationsAdhésion au dispositif de cinéma itinérant proposé par l'association La VedetteLire la décision
- 11 juillet 2026 · Plélan-le-PetitSubventions et associationsVersement de subventions 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Plélan-le-PetitÉlus et institutionsConstitution de la Commission Communale des Impôts Directes (C.C.I.D.)Lire la décision
- 5 juin 2026 · Plélan-le-PetitÉlus et institutionsÉlections Sénatoriales Désignation des délégués et suppléantsLire la décision
- 5 juin 2026 · Plélan-le-PetitÉlus et institutionsDinan Agglomération Désignation des membres de la commission Locale dEvaluation des Charges TransféréesLire la décision
- 5 juin 2026 · Plélan-le-PetitAutresActualisation du Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S.)Lire la décision
- 5 juin 2026 · Plélan-le-PetitVoirie et travauxRequalification de la rue des Rouairies, du parvis de la mairie et de deux voies communales Approbation de lA.V.PLire la décision
- 5 juin 2026 · Plélan-le-PetitVoirie et travauxRequalification de la rue des Rouairies, du parvis de la mairie et de deux voies communales Fonds vert « Renaturation des villes et villages » Annule et remplace la délibération n° 030625-01Lire la décision
- 5 juin 2026 · Plélan-le-PetitÉlus et institutionsLa Formation des élus et la fixation des crédits affectésLire la décision
- 5 juin 2026 · Plélan-le-PetitÉlus et institutionsProposition de contribuables appelés à siéger à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (C.I.I.D.)Lire la décision
- 11 mai 2026 · Plélan-le-PetitSocialAttribution de prestations aux administrés plélanaisLire la décision
- 11 mai 2026 · Plélan-le-PetitÉlus et institutionsDélégation du Conseil d'Administration du C.C.A.S. donnant délégation au Président et au Vice-PrésidentLire la décision
- 11 mai 2026 · Plélan-le-PetitÉlus et institutionsInformation sur les délégations du Président au Vice-PrésidentLire la décision