Aller au contenu
Autres

Renouvellement d'un bail rural GAEC de l'Etrat

Conseil municipal de Plélan-le-Petit · séance du jeudi 17 septembre 2026 · transmis en préfecture le 17 septembre 2026

Les 3 décisions de cette séance

Titre officiel140926_C03 : Renouvellement dun bail rural GAEC de lEtrat

Lu par LicesRenouvellement d'un bail rural GAEC de l'Etrat

Ce que l'on sait

Thème
Autres
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Locations

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Plélan-le-Petit

4 rue des Rouairies
22980 Plélan-le-Petit

02 96 27 60 38Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Philippe GELARD
Maire, Plélan-le-Petit

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de Plélan-le-PetitUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler