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- 18 novembre 2026 · PédernecEnvironnementRapport annuel RPQS eau du JaudyLire la décision
- 18 novembre 2026 · PédernecPersonnelRH - valorisation Ifse agent roulement SDFLire la décision
- 18 novembre 2026 · PédernecPersonnelRecensement population 2027 - modalités recrutement et rémunération agent recenseursLire la décision
- 18 novembre 2026 · PédernecÉlus et institutionsRenouvellement convention Ads GpaLire la décision
- 18 novembre 2026 · PédernecÉlus et institutionsApprobation rapport Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 18 novembre 2026 · PédernecÉcoles et jeunesseParticipation collège Francois Clech 2025-2026Lire la décision
- 18 novembre 2026 · PédernecFinances et budgetParticipation communale fonctionnement loretteLire la décision
- 18 novembre 2026 · PédernecFinances et budgetParticipation communale MJC accueils été 2026Lire la décision
- 18 novembre 2026 · PédernecFinances et budgetBudget principal - Décision modificative (DM) N°3Lire la décision
- 28 septembre 2026 · PédernecSubventions et associationsVie associative - attribtion subvention exceptionnelle corrigéLire la décision
- 28 septembre 2026 · PédernecFinances et budgetFiscalite - taux Taxe sur les logements vacants (TVLH) corrigéLire la décision
- 28 septembre 2026 · PédernecSubventions et associationsVie associative - attribtion subvention exceptionnelleLire la décision
- 28 septembre 2026 · PédernecFinances et budgetFiscalité - taux Taxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 28 septembre 2026 · PédernecFinances et budgetFiscalité - institution de la Taxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 17 septembre 2026 · PédernecÀ vérifierDéclassementDésaffectation et déclassement domaine public emprise lieu-dit Ruchant11 m²Lire la décision
- 17 septembre 2026 · PédernecAutresEARL PRAT LE GUILLERM enquête publique avis du CMLire la décision
- 17 septembre 2026 · PédernecSubventions et associationsAttribution subvention exceptionnelle incendieLire la décision
- 17 septembre 2026 · PédernecAutresRrégularisation foncière ruchant indivision [nom]Lire la décision
- 17 septembre 2026 · PédernecFinances et budgetBudget primitif (BP) DM n°2026-2Lire la décision
- 17 septembre 2026 · PédernecSocialMaison des solidarités de Guingamp attribution participation financièreLire la décision
- 17 septembre 2026 · PédernecPersonnelAssurance statutaire mandat au CDG pour mise en concurrnceLire la décision
- 17 septembre 2026 · PédernecFinances et budgetFiscalité exonération de taxe d'habitation sur résidences secondaires meublés tourisme et chambres d'hôtesLire la décision
- 9 juillet 2026 · PédernecSubventions et associationsContrat association ND lorette forfait scolaire rectifiéeLire la décision
- 9 juillet 2026 · PédernecSubventions et associationsAttribution subvention exceptionnelle Mam PédernecLire la décision
- 9 juillet 2026 · PédernecCommande publiqueAménagement chemins ruraux attribution marcheLire la décision
- 9 juillet 2026 · PédernecSubventions et associationsAttributon subvention exceptionnelle comice agricole BégardLire la décision
- 9 juillet 2026 · PédernecPersonnelPersonnel communal procédure recrutement emploi vacantLire la décision
- 9 juillet 2026 · PédernecPersonnelPersonnel communal création emploi permanent ATSEMLire la décision
- 9 juillet 2026 · PédernecÉlus et institutionsDésignation correspondant SDISLire la décision