Aller aux résultats (64)
64 décisions
- 2 novembre 2026 · MoncontourÉlus et institutionsModification du tableau municipalLire la décision
- 2 novembre 2026 · MoncontourFinances et budgetCréances éteintesLire la décision
- 2 novembre 2026 · MoncontourEnvironnementAutorisation de bornage station d'épurationLire la décision
- 2 novembre 2026 · MoncontourTarifsVote tarifs accompagnateurs repas des ainesLire la décision
- 2 novembre 2026 · MoncontourÉcoles et jeunesseValidation du PEPLire la décision
- 5 octobre 2026 · MoncontourAutresDéménagement de l'accueil de la mairie et de l'agence postale communaleLire la décision
- 5 octobre 2026 · MoncontourÉlus et institutionsApprobation du rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 5 octobre 2026 · MoncontourÉcoles et jeunesseRegroupement pédagogique intercommunal Moncontour, Trédaniel, PlémyLire la décision
- 5 octobre 2026 · MoncontourÉcoles et jeunesseParticipation de la commune Dhenon aux frais de restauration des enfants Henonais fréquentant la cantine de MoncontourLire la décision
- 5 octobre 2026 · MoncontourÉcoles et jeunesseParticipation de la commune Dhenon aux frais de scolarité des enfants Henonais scolarises à MoncontourLire la décision
- 7 septembre 2026 · MoncontourFinances et budgetTaxe sur la vacance des logements d'habitationLire la décision
- 7 septembre 2026 · MoncontourFinances et budgetDemande de subvention de la ferme du BotrayLire la décision
- 7 septembre 2026 · MoncontourÉcoles et jeunesseRemboursement de frais pour lâchât de ventilateurs par la directrice de l'écoleLire la décision
- 7 septembre 2026 · MoncontourSubventions et associationsAcceptation d'un don du bar Pmu le PenthievreLire la décision
- 7 septembre 2026 · MoncontourPersonnelMandatement du CDG22 pour la consultation du contrat groupe assurance statutaireLire la décision
- 29 juin 2026 · MoncontourÉlus et institutionsDésignation des conseillers municipaux qui siégeront aux commissions communautairesLire la décision
- 29 juin 2026 · MoncontourFinances et budgetAnnulation partielle de la délibération D2025-67 relative à la zone de rencontre et son financementLire la décision
- 29 juin 2026 · MoncontourAutresSignature de la convention cap Armor avec l'office de tourismeLire la décision
- 29 juin 2026 · MoncontourÉlus et institutionsDésignation des délégués titulaires et suppléants pour la CLECTLire la décision
- 29 juin 2026 · MoncontourFinances et budgetAdmission en non valeur 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · MoncontourÉlus et institutionsDésignation des conseillers municipaux en vue des élections sénatorialesLire la décision
- 27 avril 2026 · MoncontourSubventions et associationsAnnul délibération aide aux privésLire la décision
- 27 avril 2026 · MoncontourSubventions et associationsVote subvention complémentaire association du BiefLire la décision
- 27 avril 2026 · MoncontourFinances et budgetApprobation du Compte financier unique (CFU) 2025Lire la décision
- 27 avril 2026 · MoncontourFinances et budgetVote des taux d'imposition 2026Lire la décision
- 27 avril 2026 · MoncontourTarifsModification montant du loyer CACLire la décision
- 27 avril 2026 · MoncontourFinances et budgetAffectation de résultat de fonctionnementLire la décision
- 27 avril 2026 · MoncontourÉlus et institutionsModification du tableau municipalLire la décision
- 27 avril 2026 · MoncontourFinances et budgetVote du budget primitif 2026Lire la décision
- 3 avril 2026 · MoncontourÉlus et institutionsPV élection du maire et des adjointsLire la décision