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129 décisions
- 30 octobre 2026 · GrâcesSubventions et associationsSignature de la charte Ville ambassadrice du don d'organesLire la décision
- 30 octobre 2026 · GrâcesÉlus et institutionsDélégation de signature rétrocession terrain privé Impasse Pen DuickLire la décision
- 30 octobre 2026 · GrâcesÉcoles et jeunesseParticipation aux charges scolaires de la commune de PontrieuxLire la décision
- 30 octobre 2026 · GrâcesEnvironnementApprobation du développement de projets de stokage d'énergies sous forme de batteriesLire la décision
- 30 octobre 2026 · GrâcesÉcoles et jeunesseRenouvellement de la convention de mise à disposition du gymnase du collège A CamusLire la décision
- 30 octobre 2026 · GrâcesPersonnelValidation du plan de formation 2027 2029 des agents communauxLire la décision
- 30 octobre 2026 · GrâcesÉlus et institutionsModification de la composition de la commission Solidarité ActionsVoir la décision
- 30 octobre 2026 · GrâcesCommande publiqueAcquisition d'un tracteur pour les services techniquesLire la décision
- 30 octobre 2026 · GrâcesTarifsCréation d'un tarif pour la location de la Lanterne dans le cadre des journées de mobilisationLire la décision
- 30 octobre 2026 · GrâcesEnvironnementAbattage d'arbres dans le lotissement de la ferme des SallesLire la décision
- 30 octobre 2026 · GrâcesÉcoles et jeunesseTravaux sur la charpente du préau de l'école maternelleLire la décision
- 30 octobre 2026 · GrâcesÉcoles et jeunesseAcquisition de ventilateurs pour les écoles et le pôle périscolaireLire la décision
- 30 octobre 2026 · GrâcesÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 25092026Lire la décision
- 30 octobre 2026 · GrâcesÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séance conseil du 30102026Voir la décision
- 25 septembre 2026 · GrâcesAcquisitionAcquisition de la parcelle AT 83 rue du StadeAchat par la commune125 m²Lire la décision
- 25 septembre 2026 · GrâcesÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séance conseil du 25092026Voir la décision
- 25 septembre 2026 · GrâcesÉlus et institutionsAdoption du procès-verbal du conseil du 28082026Lire la décision
- 25 septembre 2026 · GrâcesAutresConvention de servitude Enedis travaux sur parcelles AP 90 & 114Lire la décision
- 25 septembre 2026 · GrâcesAutresConvention de servitude Enedis travaux sur parcelles AM 1 & AM 47Lire la décision
- 25 septembre 2026 · GrâcesÉcoles et jeunesseDiagnostic de la qualité de l'air dans les écoles et le pôle périscolaireLire la décision
- 25 septembre 2026 · GrâcesPersonnelRecrutement d'un agent pour les services techniquesLire la décision
- 25 septembre 2026 · GrâcesPersonnelContrat d'apprentissage aux services techniquesLire la décision
- 25 septembre 2026 · GrâcesÉcoles et jeunesseParticipations financières des communes aux ALSH - signatures des conventions 2026 et suivantsLire la décision
- 28 août 2026 · GrâcesÉlus et institutionsMotion pour le CNFPT plafonnement du produit de la cotisation introduit par le projet de loi de finances 2026Lire la décision
- 28 août 2026 · GrâcesAutresCréation d'une réserve communale de sécurité civileLire la décision
- 28 août 2026 · GrâcesPersonnelMandat au CDG 22 pour mise en concurrence du contrat groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 28 août 2026 · GrâcesCulture et sportConvention utilisation emplacement stade de foot circuit de véhicules radiocommandésLire la décision
- 28 août 2026 · GrâcesPersonnelCréation d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire d'activité au service scolaire périscolaireLire la décision
- 28 août 2026 · GrâcesSubventions et associationsFonds de soutien direct aux communes sinistréesLire la décision
- 28 août 2026 · GrâcesFinances et budgetRevente de paires de lunettes de protection eclipse solaireLire la décision