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63 décisions
- 25 septembre 2026 · Le FaouëtPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) A887La commune renonce à préempter49 900 €999 m²Lire la décision
- 25 septembre 2026 · Le FaouëtVoirie et travauxVente d'une partie de la voie communale KeroignanLire la décision
- 25 septembre 2026 · Le FaouëtVoirie et travauxDevis répération logement communalLire la décision
- 25 septembre 2026 · Le FaouëtFinances et budgetBudget communalLire la décision
- 25 septembre 2026 · Le FaouëtVoirie et travauxDevis tableau affichageLire la décision
- 25 septembre 2026 · Le FaouëtFinances et budgetTaux Taxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 25 septembre 2026 · Le FaouëtFinances et budgetInstitution Taxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 25 septembre 2026 · Le FaouëtPersonnelCDG mise en concurrence contrat groupe assurance statutaireLire la décision
- 25 septembre 2026 · Le FaouëtÉlus et institutionsAR2026_37 LAC c'omissionsLire la décision
- 25 septembre 2026 · Le FaouëtSocialConvention indemnisation gens du voyage LACLire la décision
- 25 septembre 2026 · Le FaouëtCommande publiqueSDF Aménagement extérieurLire la décision
- 25 septembre 2026 · Le FaouëtVoirie et travauxSDF validation demande avenant vidéoprotectionLire la décision
- 25 septembre 2026 · Le FaouëtCommande publiqueSDF avenant1 lot 12Lire la décision
- 25 septembre 2026 · Le FaouëtÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) du 27.05.2026 au 05.06.2026Lire la décision
- 27 mai 2026 · Le FaouëtEnvironnementDispositif de regroupement des Certificats d'Economies d'Energie (CEE)Lire la décision
- 27 mai 2026 · Le FaouëtVoirie et travauxDevis éparage et banquetageLire la décision
- 27 mai 2026 · Le FaouëtÉlus et institutionsLAC commissionsLire la décision
- 27 mai 2026 · Le FaouëtFinances et budgetEmprunt SDFLire la décision
- 27 mai 2026 · Le FaouëtÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) du 24.04.2026Lire la décision
- 27 mai 2026 · Le FaouëtVoirie et travauxCréation droit de passage A872Lire la décision
- 27 mai 2026 · Le FaouëtCommande publiqueAvenant 2 lot 2 VRD SDFLire la décision
- 27 mai 2026 · Le FaouëtPersonnelModification du temps de travail poste rédacteurLire la décision
- 28 avril 2026 · Le FaouëtÉlus et institutionsDélégués organismes extérieuresLire la décision
- 24 avril 2026 · Le FaouëtFinances et budgetFinances locales — FiscalitéLire la décision
- 24 avril 2026 · Le FaouëtFinances et budgetTaux imposition 2026Lire la décision
- 24 avril 2026 · Le FaouëtFinances et budgetAffectation des résultats 20025 communeLire la décision
- 24 avril 2026 · Le FaouëtÉlus et institutionsProcès-verbal (PV) du 20.03.2026Lire la décision
- 24 avril 2026 · Le FaouëtÉlus et institutionsRapport Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 24 avril 2026 · Le FaouëtEnvironnementLutte Frelon asiatiqueLire la décision
- 24 avril 2026 · Le FaouëtÉcoles et jeunesseFrais scolaire Guingamp 25-26Lire la décision