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47 décisions
- 20 novembre 2026 · CalanhelAcquisitionDébut de la procédure d'acquisition d'un bien sans maître parcelle ZL21Achat par la commune300 m²Lire la décision
- 20 novembre 2026 · CalanhelPersonnelMutuelle communale - groupamaLire la décision
- 20 novembre 2026 · CalanhelAutresAvis sur enquête publique SARL GARIONLire la décision
- 20 novembre 2026 · CalanhelFinances et budgetDemande de Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l'installation de toilettes à l'intérieur de l'école publique de CalanhelLire la décision
- 20 novembre 2026 · CalanhelEnvironnementDélibération sur rapport annuel de la SMAEPKBA 2025Lire la décision
- 19 novembre 2026 · CalanhelAutresConvention d'adhésion au service commun d'Application du Droit des Sols (ADS) de GPALire la décision
- 19 novembre 2026 · CalanhelÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 04 septembreLire la décision
- 21 septembre 2026 · CalanhelTarifsTarif repas cantine et garderie pour l'année 2026-2027Lire la décision
- 21 septembre 2026 · CalanhelSocialGPA - demande de participation à la réhabilitation d'un ancien local pour la maison des solidaritésLire la décision
- 21 septembre 2026 · CalanhelPersonnelDélibération mandatant le CDG22 pour la mise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 21 septembre 2026 · CalanhelFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation en zone non tendueLire la décision
- 21 septembre 2026 · CalanhelSocialConvention de participation au portage des repas à domicile des bénéficiaires de CalanhelLire la décision
- 21 septembre 2026 · CalanhelPersonnelRenouvellement contrat [particulier]Lire la décision
- 16 septembre 2026 · CalanhelÉlus et institutionsApprobation du PV de la séance du 05 juin 2026Lire la décision
- 17 juillet 2026 · CalanhelFinances et budgetVOTE DU Compte financier unique (CFU) 2025 d'ocs annexesLire la décision
- 16 juin 2026 · CalanhelSubventions et associationsRéférent pour l'association D2Lire la décision
- 16 juin 2026 · CalanhelÉlus et institutionsDésignation du représentant et de son suppléant à la CLECT (commission locale dévaluation des charges transférées) de Guingamp-Paimpol-AgglomérationLire la décision
- 16 juin 2026 · CalanhelFinances et budgetDemande de financement de l'école su Sacré-Coeur de PlougonverLire la décision
- 16 juin 2026 · CalanhelÉlus et institutionsDésignation des représentants aux commissions de l'aggloLire la décision
- 16 juin 2026 · CalanhelÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 10 avril 2026Lire la décision
- 16 juin 2026 · CalanhelÉlus et institutionsÉlection du délégué et des suppléants pour les sénatorialesLire la décision
- 16 juin 2026 · CalanhelÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2026Lire la décision
- 16 juin 2026 · CalanhelÉlus et institutionsModification des membres de la commission d'appels d'offresLire la décision
- 17 avril 2026 · CalanhelFinances et budgetVote du Budget primitif (BP) 2026Lire la décision
- 17 avril 2026 · CalanhelFinances et budgetVote taux imposition 2026Lire la décision
- 17 avril 2026 · CalanhelSubventions et associationsVote des subventions aux associations 2026Lire la décision
- 17 avril 2026 · CalanhelFinances et budgetVote du Compte financier unique (CFU) 2025Lire la décision
- 30 mars 2026 · CalanhelÉlus et institutionsDélégation accordée au maireLire la décision
- 30 mars 2026 · CalanhelÉlus et institutionsDésignation des délégués pour le Syndicat départemental d'Energie des Côtes d'ArmorLire la décision
- 30 mars 2026 · CalanhelÉlus et institutionsDésignation des commissaires à la commission communale des Impôts directsLire la décision