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94 décisions
- 16 novembre 2026 · BréhandVente de terrainPatrimoine Communal 13 rue du Stade Cession en coursVente par la communeLire la décision
- 16 novembre 2026 · BréhandÉlus et institutionsCorrespondants DéfenseLire la décision
- 4 novembre 2026 · BréhandVente de terrainPatrimoine Communal 40 rue du Pont Calard Cession en coursVente par la communeLire la décision
- 4 novembre 2026 · BréhandÉcoles et jeunesseEcole Publique participation extérieure 2025/2026Lire la décision
- 4 novembre 2026 · BréhandVoirie et travauxSDE 22 Rénovation de deux mâts et lanternes Rues Genêts et FontaineLire la décision
- 4 novembre 2026 · BréhandÉlus et institutionsLamballe Terre et Mer CIS La Boussole Désignation de deux correspondants ambassadeursLire la décision
- 4 novembre 2026 · BréhandÉlus et institutionsLamballe Terre et Mer CLECT Approbation du Rapport n°07-2026Lire la décision
- 7 octobre 2026 · BréhandSocialSDE 22 Accompagnement et suivi Projet Photovoltaïque en toiture Maison de SantéLire la décision
- 7 octobre 2026 · BréhandAutresENEDIS Convention servitudes ouvrages souterrains La Ville Es [particulier] 54 et 65Lire la décision
- 7 octobre 2026 · BréhandAutresENEDIS Convention servitudes ouvrages souterrains La Ville Es [particulier] 65 Lignes 20 000 et 400 voltsLire la décision
- 7 octobre 2026 · BréhandÉlus et institutionsMise à disposition d'un bac équarrissage réfrigéré avec Lamballe Terre et MerLire la décision
- 7 octobre 2026 · BréhandCommande publiqueFourrière animale SACPA (2024/2028) : actualisation des prix 2027Lire la décision
- 7 octobre 2026 · BréhandPersonnelMutuelle Communale : Adhésion renouvelée auprès de GroupamaLire la décision
- 7 octobre 2026 · BréhandCulture et sportBibliothèque : convention pour la création d'un relais de niveau 2 de la bibliothèque des Côtes d'ArmorLire la décision
- 7 octobre 2026 · BréhandÉlus et institutionsLamballe Terre et Mer : Convention de mise à disposition d'un bac d'équarrissage réfrigéréLire la décision
- 7 octobre 2026 · BréhandÉlus et institutionsDélégation du Conseil municipal au MaireLire la décision
- 7 octobre 2026 · BréhandÉlus et institutionsLamballe Terre et Mer : Commissions communautaires Désignations (corrige la décision municipale du 8 juillet 2026)Lire la décision
- 3 septembre 2026 · BréhandFinances et budgetAcquisition jeux extérieur et équipement nettoyageLire la décision
- 2 septembre 2026 · BréhandTarifsMaison paramédicale - Exonération de loyer - Un an - OrthophonisteLire la décision
- 2 septembre 2026 · BréhandPersonnelPersonnel Communal Tableau des effectifs au 01.09.2026Lire la décision
- 2 septembre 2026 · BréhandSubventions et associationsSubvention de fonctionnement comice agricoleLire la décision
- 2 septembre 2026 · BréhandSubventions et associationsSubvention exceptionnelle bibliothèqueLire la décision
- 2 septembre 2026 · BréhandÉlus et institutionsRévision des listes électorales - commission de contrôleLire la décision
- 2 septembre 2026 · BréhandFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitation au 01/01/27Lire la décision
- 2 septembre 2026 · BréhandPersonnelContrat groupe assurance statutaire, mise en concurrence avec le CDG22Lire la décision
- 2 septembre 2026 · BréhandFinances et budgetDécision modificative (DM) achat containersLire la décision
- 2 septembre 2026 · BréhandFinances et budgetDm 4 mobilier oté méléLire la décision
- 2 septembre 2026 · BréhandFinances et budgetÉcole publique acquisition jeux et équipement nettoyageLire la décision
- 2 septembre 2026 · BréhandFinances et budgetDécision modificative (DM) 5 - acquisition containersLire la décision
- 2 septembre 2026 · BréhandFinances et budgetDécision modificative (DM) Acquisition oté mêléLire la décision