Aller aux résultats (70)
70 décisions
- 29 avril 2026 · BerhetFinances et budgetBudget primitif 2026Lire la décision
- 29 avril 2026 · BerhetFinances et budgetAffectation résultatLire la décision
- 29 avril 2026 · BerhetÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) du cm du 31032026Lire la décision
- 29 avril 2026 · BerhetFinances et budgetApprobation du Compte financier unique (CFU) 2025Lire la décision
- 7 avril 2026 · BerhetÉlus et institutionsDélégué à la SPLA LtaLire la décision
- 7 avril 2026 · BerhetÉlus et institutionsDésignation référent sécurité routière et défenseLire la décision
- 7 avril 2026 · BerhetÉlus et institutionsDélégué commission révision liste électoraleLire la décision
- 7 avril 2026 · BerhetÉlus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID) membres propositionLire la décision
- 7 avril 2026 · BerhetSocialDésignation référent banque alimentaireLire la décision
- 7 avril 2026 · BerhetÉlus et institutionsDésignation délégués commissions communalesLire la décision
- 7 avril 2026 · BerhetÉlus et institutionsIndemnités élus périodicité paiementLire la décision
- 7 avril 2026 · BerhetÉlus et institutionsFixation indemnité adjointsLire la décision
- 7 avril 2026 · BerhetÉlus et institutionsFixation indemnité maireLire la décision
- 7 avril 2026 · BerhetÉlus et institutionsDélégations au maire et aux adjointsLire la décision
- 7 avril 2026 · BerhetÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) du cm du 22032026Lire la décision
- 23 mars 2026 · BerhetÉlus et institutionsDésignation des Délégués aux Différents SyndicatsLire la décision
- 23 mars 2026 · BerhetÉlus et institutionsDésignation des Délégués aux SyndicatsLire la décision
- 23 mars 2026 · BerhetÉlus et institutionsDésignation Délégués Lannion Trégor CommunautéLire la décision
- 23 mars 2026 · BerhetÉlus et institutionsLecture de la charte de l'élu localLire la décision
- 23 mars 2026 · BerhetÉlus et institutionsElection des Adjoints au MaireLire la décision
- 23 mars 2026 · BerhetÉlus et institutionsFixation du nombre d'adjointsLire la décision
- 23 mars 2026 · BerhetÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 23 mars 2026 · BerhetÉlus et institutionsMise en place du Conseil Municipal 2026Lire la décision
- 12 mars 2026 · BerhetPermis et lotissementsNom futur lotissement communal et adressage des parcellesLire la décision
- 12 mars 2026 · BerhetPermis et lotissementsAutorisation de cession foncière Lotissement Clos des MimosasVente par la commune1 € (euro symbolique)Lire la décision
- 12 mars 2026 · BerhetÉlus et institutionsAcompte sur participation 2026 au Syndicat Intercommunal Berhet-MantallotLire la décision
- 12 mars 2026 · BerhetCulture et sportRemplacement de l'éclairage de sécurité à la salle des fêtesLire la décision
- 12 mars 2026 · BerhetAutresMaintenance du classement des archives communalesLire la décision
- 12 mars 2026 · BerhetVoirie et travauxViabilisation électrique, EP et ICE par le SDE au Lotissement Clos des MimosasLire la décision
- 12 mars 2026 · BerhetAutresConvention de transfert des équipements communs Clos des Mimosas dans le Domaine Public CommunalLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.