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182 décisions
- 28 septembre 2026 · BégardÉlus et institutionsApprobation des Procès-verbal (PV) du 5 et 22 juin 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · BégardÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 25 juin 2026 · BégardÉcoles et jeunesseCaisse des écoles_affectation définitive du résultat 2025Lire la décision
- 25 juin 2026 · BégardFinances et budgetCaisse des écoles_approbation du CFU 2025Lire la décision
- 25 juin 2026 · BégardÉlus et institutionsCaisse des écoles_élection du vice-présidentLire la décision
- 25 juin 2026 · BégardÉlus et institutionsCaisse des écoles_PV d'installation du comitéLire la décision
- 22 juin 2026 · BégardFinances et budgetAprès rectification de la délibération initiale erronée, cette version la remplace (oubli de transmission page n°2) - Versement d'une participation à Armoripark au titre de l'année 2026Lire la décision
- 22 juin 2026 · BégardÉlus et institutionsCaisse des écoles_délégations du comité au présidentLire la décision
- 22 juin 2026 · BégardFinances et budgetBudget principal "Ville de Bégard" - Attribution des subventions et participations diverses 2026 - Annule et remplace suite à une erreur matérielleLire la décision
- 22 juin 2026 · BégardEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025 du crématorium de BégardLire la décision
- 22 juin 2026 · BégardPersonnelCréation d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité au service technique - Abroge et remplace la délibération n°2025/68 du 17/07/2025Lire la décision
- 22 juin 2026 · BégardPersonnelCréation d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité au service administratifLire la décision
- 22 juin 2026 · BégardCulture et sportMédiathèque _ Modification du règlement intérieur, des conditions d'usage, de ses collections et de ses services - Abroge et remplace la délibération n°2020/76 du 17/12/2020Lire la décision
- 22 juin 2026 · BégardPersonnelMise à jour du tableau des effectifs au 1er juillet 2026Lire la décision
- 22 juin 2026 · BégardPersonnelDétermination des taux de promotion pour les avancements de gradeLire la décision
- 22 juin 2026 · BégardÉlus et institutionsFormation des élus municipaux et détermination des crédits affectésLire la décision
- 22 juin 2026 · BégardÉlus et institutionsComposition et désignation des membres au sein des commissions municipales - Abroge et remplace la délibération n°2026/41 du 16/04/2026Lire la décision
- 22 juin 2026 · BégardFinances et budgetVersement d'une participation du budget principal "Ville de Bégard" au budget annexe "Armoripark" au titre de l'année 2026Lire la décision
- 22 juin 2026 · BégardFinances et budgetBudget principal "Ville de Bégard" -Attribution des subventions et participations diversesLire la décision
- 22 juin 2026 · BégardFinances et budgetBudget principal "Ville de Bégard" - Affectation définitive du résultat 2025 après approbation du CFU 2025Lire la décision
- 22 juin 2026 · BégardFinances et budgetBudget principal "Ville de Bégard" - délibération portant approbation du CFU 2025Lire la décision
- 22 juin 2026 · BégardFinances et budgetBudget annexe "Armoripark" - Affectation définitive du résultat 2025 après approbation du CALire la décision
- 22 juin 2026 · BégardFinances et budgetBudget annexe "Armoripark" - Délibération portant approbation du CA 2025Lire la décision
- 22 juin 2026 · BégardFinances et budgetBudget annexe "Armoripark" - Approbation du compte de gestion 2025Lire la décision
- 22 juin 2026 · BégardFinances et budgetBudget annexe "Production Energies Renouvelables" - Affectation définitive du résultat après approbation du CA 2025Lire la décision
- 22 juin 2026 · BégardFinances et budgetBudget annexe "Production Energies Renouvelables" - Approbation du compte administratif 2025Lire la décision
- 22 juin 2026 · BégardFinances et budgetBudget annexe "Production Energies Renouvelables" - Approbation du compte de gestion 2025Lire la décision
- 22 juin 2026 · BégardFinances et budgetBudget annexe "Maison de Santé" - Affectation définitive du résultat 2025 après approbation du CFULire la décision
- 22 juin 2026 · BégardFinances et budgetBudget annexe "Maison de Santé" - Approbation du CFU 2025Lire la décision
- 22 juin 2026 · BégardFinances et budgetBudget annexe "Boutiques Coeur de Ville" - Affectation définitive du résultat 2025 après approbation du CFULire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.