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182 décisions
- 9 novembre 2026 · BégardÀ vérifierVente de terrainCession d'un délaissé de voirie sis Hent MeurVente par la commune44 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · BégardEnvironnementSmej Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025Lire la décision
- 9 novembre 2026 · BégardFinances et budgetBudget annexe Résidence An Ti-Skol_Décision Modificative n°1Lire la décision
- 9 novembre 2026 · BégardFinances et budgetBudget annexe Production Energies Renouvelables_Décision Modificative n°1Lire la décision
- 9 novembre 2026 · BégardFinances et budgetApurement du déficit de la régie de recettes du parc de loisirs ArmoriparkLire la décision
- 9 novembre 2026 · BégardFinances et budgetBudget annexe Armoripark_Décision Modificative n°1Lire la décision
- 9 novembre 2026 · BégardPersonnelDétermination des taux de promotion pour les avancements de grade Promus - promouvablesLire la décision
- 9 novembre 2026 · BégardVoirie et travauxTravaux d'EP_ Rue Madeleine Bres et rue Victor HugoLire la décision
- 9 novembre 2026 · BégardVoirie et travauxAménagement EP et Effacement RT_rue de PlouaretLire la décision
- 9 novembre 2026 · BégardVoirie et travauxAménagement EP et Effacement RT_avenue Pierre PerronLire la décision
- 9 novembre 2026 · BégardFinances et budgetActualisation demande fonds de concours de GPA MSPLire la décision
- 9 novembre 2026 · BégardFinances et budgetBudget principal Ville de Bégard_Décision Modificative n°2Lire la décision
- 9 novembre 2026 · BégardPersonnelMise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2027Lire la décision
- 9 novembre 2026 · BégardPersonnelCréation d'emplois permanents dont la quotité de travail est inférieure à 50% d'un temps completLire la décision
- 9 novembre 2026 · BégardÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 9 novembre 2026 · BégardÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 21 septembre 2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · BégardÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 9 novembre 2026 · BégardPersonnelCST_nbre de représentants_Abroge et remplace délib 2026-72 du 5 juin 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · BégardAutresDélibération procédant au classement de parcelles dans le domaine public communalLire la décision
- 28 septembre 2026 · BégardEnvironnementProcédure des installations classées protection de l'environnement - Avis projet d'extension élevage bovin PédernecLire la décision
- 28 septembre 2026 · BégardCulture et sportMise en uvre de la politique de régulation des collections de la médiathèque 'La Page en Cours'Lire la décision
- 28 septembre 2026 · BégardSubventions et associationsAttribution d'une subvention exceptionnelle à l'association 'Bégard VTT Gwerun'Lire la décision
- 28 septembre 2026 · BégardSubventions et associationsAttribution d'une subvention exceptionnelle au Comice Agricole du Canton de BégardLire la décision
- 28 septembre 2026 · BégardSubventions et associationsAttribution d'une subvention exceptionnelle à l'AMF en faveur des communes sinistrées par les incendies de l'été 2026Lire la décision
- 28 septembre 2026 · BégardFinances et budgetDemande de subvention amendes de police auprès du Conseil Départemental dans le cadre de travaux de sécurisation routièreLire la décision
- 28 septembre 2026 · BégardÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour des élus locauxLire la décision
- 28 septembre 2026 · BégardPersonnelDélibération mandatant le CDG 22 pour la mise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 28 septembre 2026 · BégardPersonnelISFE pour les agents relevant du cadre d'emplois de la PM - Abroge et remplace délib 2024-102 du 18122024Lire la décision
- 28 septembre 2026 · BégardPersonnelCréation d'un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité au service administratifLire la décision
- 28 septembre 2026 · BégardPersonnelCréation d'emplois non perm. accrois. temp. d'activité enfance et intendance Abroge et rempl délib 2025-67 du 17072025Lire la décision