Aller aux résultats (120)
120 décisions
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsConstitution de la commission obligatoire D'appel D'offres CaoLire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsConstitution de la commission de marches à procédure adaptée MapaLire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsConstitution de la commission obligatoire de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsConstitution des commissions communales thématiques facultativesLire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsFixation des indemnités de fonctions des élus clé de répartition enveloppe indemnitaire conseillers municipaux non titulaires de délégations à commune nouvelleLire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsFixation des indemnités de fonctions des élus clé de répartition enveloppe indemnitaire conseillers municipaux délégués commune nouvelleLire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsFixation des indemnités de fonctions des élus clé de répartition enveloppe indemnitaire maires délégués communes historiquesLire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsFixation indemnités de fonction des élus clé de répartition enveloppe indemnitaire adjoints au maire commune nouvelleLire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsFixation indemnités de fonctions des élus clé de répartition enveloppe indemnitaire du maire de la commune nouvelleLire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsFixation indemnités fonctions élus calcul enveloppe indemnitaire globale commune nouvelle et communes historiquesLire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsDélégations consenties au maire par le conseil municipalLire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsDélégations consenties par [nom] aux adjoints conseillers municipaux et maires déléguésLire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 20 février 2026 · Forges de LanouéePersonnelPersonnel communal subvention à l'amicale du personnel de Ploërmel communauté et de ses communes membres année 2026Lire la décision
- 20 février 2026 · Forges de LanouéePersonnelPersonnel communal suppression du poste de rédacteur principal de 1Eré classé au 01.02.2026 et mise à jour tableau des effectifsLire la décision
- 20 février 2026 · Forges de LanouéeVoirie et travauxTravaux de voirie année 2026Lire la décision
- 20 février 2026 · Forges de LanouéeFinances et budgetComptes financiers uniques année 2025 report du dossierLire la décision
- 20 février 2026 · Forges de LanouéeAutresTirage au sort des jures d'assises pour 2027Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Forges de LanouéeAutresDélibération corrective suite à erreur de plume N° 01 du 18.12.2025 proposition de création ZadLire la décision
- 18 décembre 2025 · Forges de LanouéeZAC et aménagementProposition de création zone aménagement différée142 000 m²Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Forges de LanouéeEnvironnementInstallation classée pour la protection de l'environnement société parc éolien Guégon CaranloupLire la décision
- 18 décembre 2025 · Forges de LanouéeFinances et budgetPacte fiscal et financier Ploërmel communautéLire la décision
- 18 décembre 2025 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsPrésentation du rapport d'activités de Ploërmel communauté année 2024Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Forges de LanouéeFinances et budgetAutorisation de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif année 2026Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsTransport scolaire convention de délégation compétence à la région BretagneLire la décision
- 18 décembre 2025 · Forges de LanouéePersonnelRecours à personnel contractuel pour accroissement temporaire activité mise à jour données cimetièreLire la décision
- 18 décembre 2025 · Forges de LanouéePersonnelProposition de création poste adjoint technique à temps non complet au 1.12.2025Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Forges de LanouéeCommande publiquePanneaux Photovoltaiques bâtiments communaux achat barrières Heras et avenant 1 marche couvertureLire la décision
- 18 décembre 2025 · Forges de LanouéeAutresRenouvellement adhésion fondation du patrimoine année 2026Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Forges de LanouéeAutresPlan local urbanisme édification de clôturesLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.