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87 décisions
- 14 avril 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsCorrespondant DéfenseLire la décision
- 30 mars 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsIndemnités des élus 2026-2032Voir la décision
- 30 mars 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsRéférent sécurité routièreLire la décision
- 30 mars 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsModalités de prise en charge des frais de transport et de séjour des élusLire la décision
- 30 mars 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsReprésentant conseil d'écoleLire la décision
- 30 mars 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsDroit à la formation des élusLire la décision
- 30 mars 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsDélégué [nom] BreizhLire la décision
- 30 mars 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsD - Représentant SDE35Lire la décision
- 30 mars 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsD - Représentant OGECLire la décision
- 30 mars 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsIndemnités de fonction des élusLire la décision
- 30 mars 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsComposition de la Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 30 mars 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsCommissions Thématiques MunicipalesLire la décision
- 30 mars 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 30 mars 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsDélégations du MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsCharte de l'éluLire la décision
- 20 mars 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsTableau du conseil municipalLire la décision
- 20 mars 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsElection Maire délégué de ChancéLire la décision
- 20 mars 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsElection Maire délégué Piré-Sur-SeicheLire la décision
- 20 mars 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsElections AdjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsNombre d'adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsInstallation du conseil municipalLire la décision
- 2 mars 2026 · Piré-ChancéFinances et budgetFINANCES - BP Commerce Multi Service 2026Lire la décision
- 2 mars 2026 · Piré-ChancéFinances et budgetFINANCES - BP Hôtel Bar Restaurant 2026Lire la décision
- 2 mars 2026 · Piré-ChancéFinances et budgetFinancés - Budget primitif (BP) MPS 2026Lire la décision
- 2 mars 2026 · Piré-ChancéFinances et budgetFinancés - Budget primitif (BP) 2026Lire la décision
- 2 mars 2026 · Piré-ChancéVoirie et travauxFINANCES - AP-CP Rénovation mairieLire la décision
- 2 mars 2026 · Piré-ChancéFinances et budgetFINANCES - Exercices 2026 - Affectation des résultatsLire la décision
- 2 mars 2026 · Piré-ChancéSubventions et associationsFINANCES - Subventions aux associationsLire la décision
- 2 mars 2026 · Piré-ChancéFinances et budgetFINANCES - Fiscalité directe locale taux 2026Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.