Aller aux résultats (87)
87 décisions
- 26 octobre 2026 · Piré-ChancéFinances et budgetFINANCES - Budget Principal DM1 - Excédents d'assainissementLire la décision
- 26 octobre 2026 · Piré-ChancéAutresPATRIMOINE COMMUNAL - Auberge des Tilleuls - Renouvellement de BailLire la décision
- 26 octobre 2026 · Piré-ChancéFinances et budgetINTERCOMMUNALITE - Attribution de compensationLire la décision
- 30 septembre 2026 · Piré-ChancéÉcoles et jeunesseFINANCES - Coût moyen de l'élève 2026-2027Voir la décision
- 30 septembre 2026 · Piré-ChancéVoirie et travauxBATIMENT - Alinéation bâtiment communal Tabac PresseVoir la décision
- 30 septembre 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsINTERCOMMUNALITE - Rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Voir la décision
- 30 septembre 2026 · Piré-ChancéVoirie et travauxINTERCOMMUNALITE - Rapprot d'activité SDE35 2025Voir la décision
- 30 septembre 2026 · Piré-ChancéFinances et budgetFINANCES - Fiscalité instauration de la THLVVoir la décision
- 6 juillet 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsINSTITUTION VIE POLITIQUE - Délégations au maireVoir la décision
- 6 juillet 2026 · Piré-ChancéFinances et budgetBATIMENT - Végétalisation de la Cours d'école - Demande de financementsVoir la décision
- 6 juillet 2026 · Piré-ChancéTarifsAFFAIRES SCOLAIRES - Tarifs 2026-2027Voir la décision
- 6 juillet 2026 · Piré-ChancéEnvironnementASSAINISSEMENT - Convention de mise à disposition des biens nécessaire à l'exploitation assainissementVoir la décision
- 6 juillet 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsINTERCOMMUNALITE - Pays de Châteaugiron Communauté - RA 2025Voir la décision
- 15 juin 2026 · Piré-ChancéVoirie et travauxBATIMENT - Rénovation mairie - Convention de refacturation des fluides de la base vieVoir la décision
- 15 juin 2026 · Piré-ChancéSocialINTERCOMMUNALITE - Schéma Départemental d'accueil et habitat des gens du voyageVoir la décision
- 5 juin 2026 · Piré-ChancéAutresURBANISME - Convention EPFVoir la décision
- 5 juin 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsINSTITUTION VIE POLITIQUE - Election délégués sénatorialeLire la décision
- 11 mai 2026 · Piré-ChancéSubventions et associationsFINANCES - Subvention école privée St Patern Louvigné de BaisVoir la décision
- 11 mai 2026 · Piré-ChancéFinances et budgetFINANCES - Fixation prix de vente de boisLire la décision
- 11 mai 2026 · Piré-ChancéEnvironnementENVIRONNEMENT - Convention de piégeage des ragondinsVoir la décision
- 11 mai 2026 · Piré-ChancéFinances et budgetCompte financier unique (CFU) 2025Voir la décision
- 11 mai 2026 · Piré-ChancéFinances et budgetCompte financier unique (CFU) 2025 Hotel Bar RestaurantVoir la décision
- 11 mai 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsDésignation Référent DéontologueVoir la décision
- 11 mai 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsCCAS - Elections des membres élusVoir la décision
- 11 mai 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsCentre communal d'action sociale (CCAS) - Nombre d'administrateurs élusVoir la décision
- 20 avril 2026 · Piré-ChancéÉlus et institutionsInstitutions - Commission communale des impôts directs (CCID) CiidLire la décision
- 20 avril 2026 · Piré-ChancéSubventions et associationsFINANCES - Subvention course cycliste ESPLire la décision
- 20 avril 2026 · Piré-ChancéFinances et budgetFINANCES - Fonds de Concours Communautaires 2026Lire la décision
- 20 avril 2026 · Piré-ChancéSubventions et associationsFINANCES - Subvention Familles Rurales Domagné ChaumeréLire la décision
- 20 avril 2026 · Piré-ChancéVoirie et travauxM - 110 988,55 HT Rénovation Mairie - Attribution lots 5-12-13Lire la décision