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202 décisions
- 10 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonSocialFougères Habitat : demande de garantie emprunteur dans le cadre de la réhabilitation de logements, rue des quatre vents à Saint MarcLire la décision
- 10 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonCommande publiqueRESCOPERI phase 1 : avenant n°1 à la mission de CTLire la décision
- 10 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonCommande publiqueRESCOPERI phase 1 : avenant n°1 à la mission de CSPSLire la décision
- 10 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service de l'assainissement 2025Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonFinances et budgetMise en place de la taxe de vacance sur les locaux d'habitation (TVLH)Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur du conseil municipal des enfants (CME)Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonÉcoles et jeunesseCréation d'un conseil municipal des enfants (CME)Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonFinances et budgetEtude de faisabilité architecturale et fonctionnelle de la boulangerie de Vendel : demande de subvention dans le cadre du programme « petites villes de demain »Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonFinances et budgetEtude de faisabilité d'une cellule paramédicale sur un ancien logement à Saint Jean sur Couesnon : demande de subvention dans le cadre du programme « petites villes de demain »Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonPersonnelConvention avec lESAT de la [nom] pour la mise à disposition d'un agent aux services techniquesLire la décision
- 10 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 juillet 2026Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 2 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonAutresTravaux de raccordement du réseau PTT sur le domaine public rue des écoles SJCLire la décision
- 2 septembre 2026 · Rives-du-CouesnonVoirie et travauxÉtude détaillée relative à la rénovation du réseau d'éclairage publicLire la décision
- 30 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonCommande publiqueAcquisition d'une caméra de visioconférence pour la commune de Rives-du-CouesnonLire la décision
- 27 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonÉcoles et jeunessePose de volets roulants solaire à l'école de Saint-Marc-sur-CouesnonLire la décision
- 23 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonCommande publiqueInstallation d'équipements de froid pour le commerce de Saint-MarcLire la décision
- 10 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonCulture et sportInstallation d'un rideau métallique motorisé au vestiaire de sportLire la décision
- 9 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonPersonnelCréation EP ATT ppal 2ème classe à TNCLire la décision
- 9 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonVente de terrainAuberge du Couenson - cession du fonds de commerceLire la décision
- 9 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonFinances et budgetGratification de stageLire la décision
- 9 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonCommande publiqueRESCOPERI 1 - CT avenant n°1Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonCommande publiqueRESCOPERI 1 - CSPS avenant n°1Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonAutresLa Rivée - avenant au bail commercialLire la décision
- 9 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonPersonnelCréation EP ATT à TNCLire la décision
- 9 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonPersonnelCréation EP ATT ppal 2è classe à TNCLire la décision
- 9 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonPersonnelCréation ENP animateur à TCLire la décision
- 9 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonPersonnelCréation EP ATA 2ème classe à TNCLire la décision
- 9 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsDésignation des référents thématiques communauxLire la décision
- 9 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonPersonnelCréation d'un EP ATA ppal 2ème classe à TNCLire la décision