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167 décisions
- 12 novembre 2026 · PlouigneauVente de terrainCession d'une parcelle - 28 route du QuinquisVente par la commune14 m²Lire la décision
- 12 novembre 2026 · PlouigneauDéclassementDéclassement du domaine public - 28 route du Quinquis14 m²Lire la décision
- 12 novembre 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsCompte rendu des décisionsLire la décision
- 12 novembre 2026 · PlouigneauSocialInstallation d'un professionnel de santé - conclusion d'un bail professionnelLire la décision
- 12 novembre 2026 · PlouigneauPersonnelTitres restaurant - adhésion au contrat cadre du centre de gestion du FinistèreLire la décision
- 12 novembre 2026 · PlouigneauPersonnelAdhésion à la mission de médiation proposée par le centre de gestion du FinistèreLire la décision
- 12 novembre 2026 · PlouigneauCulture et sportSalle socio-culturelle Amzer Vad - clôture de l'autorisation de programmeLire la décision
- 12 novembre 2026 · PlouigneauVoirie et travauxCréation d'un réseau de chaleur urbain sur chaufferie bois - avenant 2 au lot 7Lire la décision
- 24 septembre 2026 · PlouigneauVente de terrainCession d'une parcelle - hameau de LangolvasVente par la commune164 m²Lire la décision
- 24 septembre 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsCompte rendu des décisionsLire la décision
- 24 septembre 2026 · PlouigneauSocialContrat de mixité socialeLire la décision
- 24 septembre 2026 · PlouigneauSocialProjet territorial de cohésion sociales 2022-2026 : avenant de prolongation d'un anLire la décision
- 24 septembre 2026 · PlouigneauÉlus et institutionsCommission locale d'évaluation des charges transférées de Morlaix Communauté - désignation de représentantsLire la décision
- 24 septembre 2026 · PlouigneauSocialCabinet dentaire de la maison de santé - conclusion d'un bail professionnelLire la décision
- 24 septembre 2026 · PlouigneauAutresConvention de servitude au profit de Mégalis BretagneLire la décision
- 24 septembre 2026 · PlouigneauSocialSolidarité pour les sinistrés de la canicule et des incendiesLire la décision
- 24 septembre 2026 · PlouigneauVoirie et travauxRéseau de chaleur urbain sur chaufferie bois - règlement de serviceLire la décision
- 24 septembre 2026 · PlouigneauSubventions et associationsSubvention au RASEDLire la décision
- 24 septembre 2026 · PlouigneauFinances et budgetBudget commune - décision modificative n°2Lire la décision
- 24 septembre 2026 · PlouigneauFinances et budgetInstitution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 26 juin 2026 · PlouigneauVente de terrainCession de biens à la SCI IMMO ONE et à la copropriété des Lilas - abrogation de la délibérationVente par la commune45 m²Lire la décision
- 25 juin 2026 · PlouigneauVoirie et travauxRéseau de chaleur - règlement de service et police d'abonnementLire la décision
- 25 juin 2026 · PlouigneauAcquisitionAcquisition de parcelleAchat par la commune15 € / m²100 m²Lire la décision
- 25 juin 2026 · PlouigneauAutresRédaction d'actes adminsitratifsLire la décision
- 25 juin 2026 · PlouigneauAutresCabinet médical - renouvellement du bailLire la décision
- 25 juin 2026 · PlouigneauPersonnelTableau des emplois au 1er juillet 2026Lire la décision
- 25 juin 2026 · PlouigneauFinances et budgetBudget participatif - mise à jour de règlementLire la décision
- 25 juin 2026 · PlouigneauFinances et budgetBudget réseau de chaleur Décision modificative (DM)1Lire la décision
- 25 juin 2026 · PlouigneauFinances et budgetBudget maison de santé - Décision modificative (DM) 2Lire la décision
- 25 juin 2026 · PlouigneauFinances et budgetAdoption du règlement budgétaire et financierLire la décision