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109 décisions
- 2 juillet 2026 · Val-CouesnonEnvironnementMise à jour du PDIPR sur Val-CouesnonLire la décision
- 2 juillet 2026 · Val-CouesnonPersonnelAvancement de gradeLire la décision
- 2 juillet 2026 · Val-CouesnonPersonnelCréation de 2 postes permanents - Service EducationLire la décision
- 2 juillet 2026 · Val-CouesnonTarifsTarification des services périscolaires à compter de la rentrée 2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Val-CouesnonÉcoles et jeunesseDérogation des horaires de l'école Jean de La FontaineLire la décision
- 2 juillet 2026 · Val-CouesnonÉcoles et jeunesseConvention pour la prise en charge communale des dépenses de fonctionnement des classes des écoles privéesLire la décision
- 2 juillet 2026 · Val-CouesnonÉcoles et jeunesseCoût de la participation communale aux frais de fonctionnement des écoles publiquesLire la décision
- 2 juillet 2026 · Val-CouesnonÉcoles et jeunesseAppui aux actions pédagogiques assurées dans les écoles de la CommuneLire la décision
- 2 juillet 2026 · Val-CouesnonSubventions et associationsSubventions aux associationsLire la décision
- 2 juillet 2026 · Val-CouesnonÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV)Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Val-CouesnonEnvironnementRapport annuel du délégataire VEOLIA - Assainissement collectif de Val-Couesnon - Exercice 2025Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Val-CouesnonEnvironnementRapport Prix et Qualité de Service Assainissement Collectif (RPQS-AC) - Exercice 2025Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Val-CouesnonÉcoles et jeunesseProjet céramiqueLire la décision
- 5 juin 2026 · Val-CouesnonFinances et budgetEcole Jean de La Fontaine : demande de subvention Bien Vivre Partout en BretagneLire la décision
- 5 juin 2026 · Val-CouesnonFinances et budgetIlot [nom] : Demande de subvention Fonds VertLire la décision
- 5 juin 2026 · Val-CouesnonPersonnelAvancements de gradeLire la décision
- 5 juin 2026 · Val-CouesnonFinances et budgetPlan Pluriannuel d'Investissement (PPI) actualiséLire la décision
- 5 juin 2026 · Val-CouesnonÉlus et institutionsDésignation dans les syndicats et organismes extérieurs (série n°3)Lire la décision
- 5 juin 2026 · Val-CouesnonÉlus et institutionsDésignation du Correspondant DéfenseLire la décision
- 5 juin 2026 · Val-CouesnonÉlus et institutionsRenouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)Lire la décision
- 5 juin 2026 · Val-CouesnonÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV)Lire la décision
- 29 avril 2026 · Val-CouesnonÉlus et institutionsFixation du nombre des Administrateurs et élections des "membres élus" du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)Lire la décision
- 29 avril 2026 · Val-CouesnonÉlus et institutionsDétermination du nombre de membres siégeant au CA du CCAS et élection des membres « élus » du CCASLire la décision
- 29 avril 2026 · Val-CouesnonÉlus et institutionsDésignation dans les syndicats et organismes extérieurs (série n°2)Lire la décision
- 29 avril 2026 · Val-CouesnonÉlus et institutionsCommissions thématiques permanentes facultativesLire la décision
- 29 avril 2026 · Val-CouesnonÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil municipalLire la décision
- 29 avril 2026 · Val-CouesnonFinances et budgetFixation de la durée et du mode de gestion des amortissements et immobilisations (en M57)Lire la décision
- 29 avril 2026 · Val-CouesnonFinances et budgetBudget principal Exercice 2026 Budget primitif (BP)Lire la décision
- 29 avril 2026 · Val-CouesnonFinances et budgetAffectation du résultat budget principalLire la décision
- 29 avril 2026 · Val-CouesnonFinances et budgetAffectation du résultat budget Ass CollectifLire la décision