Aller aux résultats (169)
169 décisions
- 25 juin 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelFinances et budgetCompte financier unique (CFU) pépinièreLire la décision
- 25 juin 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelFinances et budgetCompte financier unique (CFU) RazetteLire la décision
- 25 juin 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelFinances et budgetCompte financier unique (CFU) [particulier]Lire la décision
- 25 juin 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelFinances et budgetCompte financier unique (CFU) RolandieresLire la décision
- 25 juin 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelFinances et budgetCompte financier unique (CFU) vignes [nom]Lire la décision
- 25 juin 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelFinances et budgetCompte financier unique (CFU) GemapiLire la décision
- 25 juin 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelFinances et budgetCompte financier unique (CFU) CTVDLire la décision
- 25 juin 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelFinances et budgetCompte financier unique (CFU) AncLire la décision
- 25 juin 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelFinances et budgetCompte financier unique (CFU) portLire la décision
- 25 juin 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelFinances et budgetRèglement budgétaire et financier approbationLire la décision
- 25 juin 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelFinances et budgetCompte financier unique (CFU) BGLire la décision
- 25 juin 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelEnvironnementGEMAPI PI Validation contributionLire la décision
- 25 juin 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelCulture et sportAnimation du SAGE SBCDOL complement de participationLire la décision
- 25 juin 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelÉlus et institutionsCIID nomination membresLire la décision
- 25 juin 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelEnvironnementGEMAPI CTMA SBCDOL FinancementLire la décision
- 25 juin 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelAutresMise à disposition de parcelle a titre précairesLire la décision
- 25 juin 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelÉlus et institutions2026-C-133 désignation CLE SAGE DOLLire la décision
- 25 juin 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelÉlus et institutionsElection des conseillers SBC DOLLire la décision
- 25 juin 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelÉlus et institutionsCommissions thématiques intercommunales modification compositionLire la décision
- 25 juin 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelÉlus et institutionsApprobation rapport activité dolibulle 2025 du 16 nov au 31 décLire la décision
- 25 juin 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelTarifsDolibulle approbation grille tarifaire 2026-2027Lire la décision
- 19 mai 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelVente de terrain[particulier] LOT 5Vente par la commune489 m²Lire la décision
- 19 mai 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelAutresDomaine et patrimoine — Aliénations (ventes)Lire la décision
- 30 avril 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelPersonnelMise en place du CSTLire la décision
- 30 avril 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelÉlus et institutionsInstitutions et vie politique — Désignation de représentantsLire la décision
- 30 avril 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelÉlus et institutionsIndemnités de fonctionLire la décision
- 30 avril 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelÉlus et institutionsModalités du droit à la formation des élusLire la décision
- 30 avril 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelÉlus et institutionsCreation de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 30 avril 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelÉlus et institutionsCreation de la commission portuaireLire la décision
- 30 avril 2026 · CC du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-MichelÉlus et institutionsCreation commission places crechesLire la décision