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383 décisions
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsAgence Bretagne Next- Désignation de représentantsLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsCommission Départementale de la lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains - DésignationLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsCommission Intercommunale d'Accessibilité -renouvellement des membres du collège élusLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsAssociation des intercommunalités de [particulier] des représentantsLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsApprobation du procès verbal du conseil du 28 mai 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsNstallation de [particulier], Nouvelle Conseillère CommunautaireLire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)SocialAvenant n°1 à la convention relative à la démarche BOOSTER L'HABITAT-modif annexeLire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)SocialEspace Info Habitat : signature d'un avenant à la convention financière 2025 avec la Région Bretagne-modification annexeLire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Finances et budgetBudget Supplémentaire 2026 - Budget Principal et Budgets AnnexesLire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Finances et budgetAdoption du Compte Financier Unique 2025 - Budget Principal et Budgets AnnexesLire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)À vérifierAcquisitionBilan des acquisitions et cessions immobilières opérées par Saint-Brieuc Armor Agglomération -Exercice 2025Voir la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)TarifsEvolution de la billettique TUB et ajustements tarifairesLire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Commande publiqueAvenant N°6 au contrat OSP (d'Obligation de Service Public)Lire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Culture et sportRuchers de l'Agglomération - Convention gestion et animation du rucher, et Convention d'occupation de terrainLire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Voirie et travauxRéalisation de travaux de renaturation du ruisseau de la Ville Rault à Tournemine PLERINLire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)EnvironnementConventions financières pour la mise en uvre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Argoat-Trégor-Goëlo : conventions cadre pluriannuelles 2026-2030 et avenants financiers annuelsLire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Voirie et travauxFonds de concours pour des travaux sur le réseau d'eau pluviale. Rue du Carpont à PloufraganLire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Voirie et travauxFonds de concours des travaux de raccordement et de mise en service du bassin de rétention - rue Alain Colas à TrégueuxLire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Voirie et travauxFonds de concours des travaux de réfection de voirie à Plaintel : modalités de répartition financièreLire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)SocialFonds de Solidarité Logement (FSL) - "Solidarité eau" 2026-Participation de Saint-Brieuc Armor AgglomérationLire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)TarifsTarification sociale de l'eau 2026 Aide eauLire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)SocialEspace Info Habitat : signature d'un avenant à la convention financière 2025 avec la Région BretagneLire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)SocialAvenant n°1 à la convention relative à la démarche BOOSTER L'HABITATLire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Finances et budgetADEUPa - Avenant n°5 à la convention de partenariat 2021-2026Lire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)SocialService Commun « Centre de santé » : Participation financière 2026 au fonctionnement du centre de santé du CH2P à QuintinLire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Subventions et associationsPrévention Subvention Addictions FranceLire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Culture et sportCulture Scientifique et Technique Avenant n°1 à la convention Le Temps des Sciences 2024-2026Voir la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)SocialConvention Passengagement 2026-2027 Conseil Départemental 22 et CAF 22-renouvellementLire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsCommission d'Appel d'Offres (CAO): approbation du règlement intérieurLire la décision
- 25 juin 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Culture et sportFonds de concours d'Investissement à la Commune d'Hillion Stade VTT du CréLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.