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332 décisions
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)EnvironnementPetit cycle de l'eau - Renouvellement du réseau d'eau potable entre Noyal et Landéhen - Avant-projetLire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)Écoles et jeunessePetite enfance - Dispositif CESU-Enfance-AER - Nouveau fonctionnement dès 2027Lire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)PersonnelEconomie Emploi Formation - Versement d'une partie de la cotisation 2027 à la mission locale de Saint-Brieuc et LamballeLire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)Écoles et jeunesseMobilités - Rapport délégataire 2025 - Transport urbain, non urbain, interurbain et scolaire DistribusLire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)AutresHabitat - Convention de recherche et développement partagés relative à l'expérimentation d'une opération d'urbanisme collaboratif "BIMBY-BUNTI" à l'échelle de la communauté d'agglomération Lamballe Terre & MerLire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)AutresAffaires générales - Parvis de la gare SNCF (Lamballe-Armor) - Convention superposition d'affectation - AvenantLire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)EnvironnementPetit cycle de l'eau - Révision du zonage assainissement eaux usées sur la commune de TrédanielLire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)Finances et budgetFinances - Prescription des retenues de garantieLire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)Finances et budgetFinances - Taxe sur la vacance des locaux d'habitation - InstaurationLire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)PersonnelRessources humaines - Centre de gestion des Côtes d'Armor - Convention de mandat - Assurances risques statuairesLire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)PersonnelRessources humaines - Tableau des effectifs - Modifications de durée hebdomadaire de serviceLire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)Élus et institutionsAffaires générales - Château de la Hunaudaye - Désignation représentantsLire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)Élus et institutionsAffaires générales - Délégations accordées au Bureau par le Conseil communautaireLire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)Élus et institutionsAffaires générales - Délégations accordées au Président par le Conseil communautaireLire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)Élus et institutionsAffaires générales - Commission de résolution amiable - Désignation représentantsLire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)Élus et institutionsAffaires générales - Maison Pêche et Nature - Désignation représentantsLire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)Élus et institutionsAffaires générales - Ferme d'Antan - Désignation représentantLire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)EnvironnementDéchets - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) - Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilésLire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)EnvironnementPetit cycle de l'eau - Rapport 2025 sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) - Eau potable - Assainissement collectif et non collectifLire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)Élus et institutionsAffaires générales - Compte rendu des délibérations prises par le Bureau par délégation du Conseil communautaireLire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)Élus et institutionsAffaires générales - Procès-verbal du Conseil communautaire du 30 juin 2026 - ApprobationLire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)Élus et institutionsAffaires générales - Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaireLire la décision
- 15 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)Vente de terrainEconomie Emploi Formation - Parc d'Activités du Poirier 2 (Saint-Alban) - Cession de parcelle - ELGYVente par la commune35 € / m²336 m²Lire la décision
- 15 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)Vente de terrainEconomie Emploi Formation - Parc d'Activités de l'Espérance 2 (Quessoy) - Cession de parcelle - TJMIVente par la communeLire la décision
- 15 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)Commande publiqueAchats durables Commande publique - Travaux d'aménagement de la salle annexe du Liffré - Lot n°3 : menuiseries intérieures - Modification - Ajout de prestations supplémentairesLire la décision
- 15 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)Commande publiqueAchats durables Commande publique - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation de la concession de service public eau et assainissement - Marché de prestations intellectuelles - AttributionLire la décision
- 15 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)Commande publiqueAchats durables Commande publique - Réparation du bassin à marée de la station d'épuration d'Erquy - Marché de travaux - AttributionLire la décision
- 15 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)EnvironnementPetit cycle de l'eau - Réservoir d'eau potable du Besier à Trédaniel - Réhabilitation de l'ouvrage - Avant-projetLire la décision
- 15 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)Commande publiqueAchats durables Commande publique - Renouvellement des réseaux d'eau potable rue de la Corderie à Quessoy - Marché de travaux - AttributionLire la décision
- 15 septembre 2026 · CA Lamballe Terre et Mer (intercommunalité)EnvironnementPetit cycle de l'eau - Réservoir d'eau potable du [nom] à Plémy - Réhabilitation de l'ouvrage - Avant-projetLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.