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329 décisions
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)PersonnelDélibération autorisant le recrutement par voie de l'apprentissageLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)EnvironnementAvis sur le projet de centrale Photovoltaïque au sol porte par la société bleu mercure énergieLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)EnvironnementApprobation de l'accord territorial de bassin versant rance-Frémur 2026-2028Lire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)SocialLogement locatif socialLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)AutresMise à jour des conventions organisant la mise à disposition du service InstLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)AutresAvis sur le projet de modification N°2 du schéma régional DamenagemeLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Écoles et jeunesseConvention de Reversement de la taxe départementale additionnelle à la taxe de séjourLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)TarifsTaxe de séjour tarifs 2027Lire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)AutresBien vivre partout en Bretagne 2023-2025 avenant à la conventionLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Élus et institutionsRenouvellement de la convention de délégation de compétence entre Loudéac communauté Bretagne centre et la région Bretagne pour l'organisation d'un service de transport à la demandeLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Subventions et associationsÉvénementiel de territoire - subventions 2026Lire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Subventions et associationsAnimation culturelle de territoire - subventions 2026Lire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Finances et budgetTour de Bretagne convention de partenariatLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Subventions et associationsÉvénementiels sportifs de territoire subvention 2026Lire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Élus et institutionsDésignation des représentants de Loudéac communauté au sein des organismes extérieursLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Élus et institutionsRapport d'activité et de développement durable 2025Lire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)SocialRévision de la convention de coopération tripartite pour la maison médicale de garde de LoudéacLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Finances et budgetAdmission en non-valeurs et clôture pour insuffisance d'actifLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Finances et budgetAvis de tirage compte courant d'associes - BiodeacLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Subventions et associationsSubventions 2026Lire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Élus et institutionsCompte-rendu des décisions prises par le bureau par délégation du conseilLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Élus et institutionsAdoption du procès-verbal du conseil communautaire du 5 mai 2026Lire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Voirie et travauxConvention de financement relative à la centrale de réservation de transport à la demandeLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)PersonnelMarche public fourniture de titres restaurant dématérialisésLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Commande publiqueMarche public prestation de nettoyage des bâtiments communautaires et services associesLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Commande publiqueMarche public transport, traitement et valorisation des boues et sables des stations dépurationLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Commande publiqueMarche public fourniture, livraison de gaz propane et maintenance des installationsLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Finances et budgetFrance services demande de subventionLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Élus et institutionsAdoption du procès-verbal du bureau communautaire du 5 mai 2026Lire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Vente de terrainCession ville de Loudéac Loudéac communauté - PA [particulier]Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.