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329 décisions
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)PersonnelLeader 2023-2027 ingénierie 2026Lire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Subventions et associationsPacte culturel de territoire 2026 Reversement des subventionsLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)SocialDiagnostic de l'habitat intermédiaire pour les personnes âgéesLire la décision
- 9 octobre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Élus et institutionsAdoption du procès-verbal du bureau communautaire du 7 juillet 2026Lire la décision
- 17 septembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Élus et institutionsAdoption du procès-verbal du conseil communautaire du 7 juillet 2026Lire la décision
- 17 septembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Finances et budgetAvance 2026 du budget général vers le budget « SPANC »Lire la décision
- 17 septembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Finances et budgetDécisions modificativesLire la décision
- 17 septembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Élus et institutionsCompte-rendu des décisions prises par le président par délégation du conseil communautaireLire la décision
- 16 septembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Élus et institutionsTransfert de la compétence eau potableLire la décision
- 24 août 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Élus et institutionsNomination du directeur - Epic OT Bretagne centre tourisme 174Lire la décision
- 24 août 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Élus et institutionsÉlection du premier vice-président - Epic OT Bretagne centre tourisme 174Lire la décision
- 24 août 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Élus et institutionsÉlection du deuxième vice-président - Epic OT Bretagne centre tourisme 174Lire la décision
- 24 août 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Élus et institutionsÉlection du président - Epic OT Bretagne centre tourisme 174Lire la décision
- 24 août 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)PersonnelRessources humaines actualisation juin 2026 tableau des effectifs - Epic OT Bretagne centre tourisme 174Lire la décision
- 28 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)EnvironnementKerval convention de mandat de gestion du contrat Citeo 2025-2029Lire la décision
- 17 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Vente de terrainCession Loudéac communauté commune HémonstoirLire la décision
- 16 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Subventions et associationsAide à l'installation agricoleLire la décision
- 16 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Subventions et associationsPass commerce et artisanatLire la décision
- 16 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Élus et institutionsConseil de développement désignation des membresLire la décision
- 16 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Élus et institutionsCompte-rendu des décisions prises par le président par délégation du conseilLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Vente de terrainCession commune de Plumieux Loudéac communauté - PA la cohueLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Vente de terrainCession consorts [nom] communauté - PA de plaisance 2Lire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Vente de terrainCession Loudéac communauté BavartVente par la communeLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Vente de terrainCession consorts [nom] communauté - PA de plaisanceLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Vente de terrainCession ville de Loudéac Loudéac communauté - PA Dr [nom]1 705 m²Lire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)Vente de terrainCession Antargaz Loudéac communauté - PA de la gare d'UzelLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)PersonnelDélibération portant création et suppression d'emploi_modification du tableau des emplois et des effectifs_suite procédure promotion interneLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)PersonnelDélibération portant création et suppression d'emploi_modification du tableau des emplois et des effectifs_suite réussite concoursLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)PersonnelDélibération portant création et suppression d'emploi_modification du tableau desLire la décision
- 10 juillet 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne Centre (intercommunalité)PersonnelDélibération portant validation des taux de promotion pour les avancements de grades 2026Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.