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179 décisions
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)PersonnelRelative à la mise en place d'un comité social territorialLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)PersonnelAutorisation donnée à la Présidente pour signer une convention de mise à dispositionLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Vente de terrainCession Immeuble 21 Rue Danguillaume à la SAS ABC SSIVente par la communeLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Vente de terrainCession Foncière sur la ZAE du Drevers - SAS Chaudronnerie de l'AulneVente par la commune20 € / m²2 200 m²Lire la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Élus et institutionsLieu prochain conseilLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)SocialConvention Rénov Habitat Bretagne pour 2026Lire la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)AutresAutorisation de signature d'un avenant à la convention 2024-2026 avec l'ADEUPALire la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)TarifsTarifs taxe séjour 2027Lire la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Subventions et associationsSubventions aux partenaires économiques Club d'Entreprises Aulne Presqu'îleLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Commande publiqueSignature d'un accord-cadre pour des prélèvements et analyses CVM sur les eaux distribuéesLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Finances et budgetBudget sup 2026- BA Devpt EcoVoir la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Finances et budgetBudget sup 2026 - Budget principalVoir la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Finances et budgetAffectation des résultatsLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Élus et institutions2026_125 Fonctionnement de la CDSPLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Commande publiqueFonctionnement de la Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Finances et budgetBudget sup 2026 - BA SPEDVoir la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)EnvironnementBudget sup 2026 - BA SPANCVoir la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Finances et budgetBudget sup 2026 - BA ACVoir la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Finances et budgetBudget sup 2026 - BA AEPVoir la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Finances et budgetBudget sup 2026 - BA ZAVoir la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Commande publiqueMarché de travaux au centre aquatiqueLire la décision
- 5 mai 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Subventions et associationsAvenant convention de partenariat avec la région - bien vivre partout en bretagneLire la décision
- 5 mai 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Finances et budgetCommerce de Lannédern - avenant au contrat de crédit-bailLire la décision
- 5 mai 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Élus et institutionsDésignation à l'office public de l'habitat (OPAC) de CornouailleLire la décision
- 5 mai 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Élus et institutionsDésignation des membres des commissions thématiques communautairesLire la décision
- 5 mai 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Élus et institutionsDésignation au Conseil d'administration de FIALire la décision
- 5 mai 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Élus et institutionsDésignation au Syndicat mixte MEGALISLire la décision
- 5 mai 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)PersonnelDésignation au Comité national d'action sociale (CNAS)Lire la décision
- 5 mai 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Élus et institutionsDésignation au Plan local pour l'insertion du Pays de Brest (PLIE)Lire la décision
- 5 mai 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-Porzay (intercommunalité)Élus et institutionsDésignation à la Mission Locale du Pays de BrestLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.