Aller aux résultats (179)
179 décisions
- 22 septembre 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayCommande publiqueConvention de dépotage Kerdour - STMALire la décision
- 22 septembre 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayCommande publiqueConvention de dépotage Kerdour - société HennetteLire la décision
- 22 septembre 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayÉlus et institutionsLieu prochain conseilLire la décision
- 22 septembre 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayPersonnelPrenant acte du débat portant sur la Protection Sociale Complémentaire (PSC)Lire la décision
- 22 septembre 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayPersonnelModification du tableau des emploisLire la décision
- 22 septembre 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayFinances et budgetDemande de subvention « Fonds vert » PCAET (véhicule électrique)Lire la décision
- 22 septembre 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayÉlus et institutions2026_160 DéontologueLire la décision
- 22 septembre 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzaySubventions et associationsPacte Finistère 2030 (2025-2026) - Demande de substitution d'opérationsLire la décision
- 22 septembre 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayÉlus et institutionsMotion de soutien au projet de création d'un plateau d'imagerie médicaleLire la décision
- 22 septembre 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayAcquisitionAcquisition de 3 parcelles à Pentrez en Saint-NicAchat par la commune6 650 m²Lire la décision
- 22 septembre 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayEnvironnementConvention transfert MOA - Eaux pluviales rue Cozanet - Port-LaunayLire la décision
- 22 septembre 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayEnvironnementConvention transfert MOA - Eaux pluviales bourg LotheyLire la décision
- 22 septembre 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayAutresConvention d'occupation du domaine public avec TOTEM - Réservoir de Kerfuns à Pleyben - Avenant 3Lire la décision
- 22 septembre 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayTarifsTarifs location stands salon artisans 2026Lire la décision
- 22 septembre 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayCommande publiqueAbandon Projet Requalification-Extension ZA Lospars&Résiliation Marché MOE Motif Intérêt GénéralLire la décision
- 22 septembre 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayÉlus et institutionsDésignation à la commission intercommunale des impôts directs (CIID)Lire la décision
- 22 septembre 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayFinances et budgetFPIC 2026 - Répartition dérogatoire libreLire la décision
- 7 juillet 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayVente de terrainCession Foncière sur la ZA de Lospars - France PoultryVente par la commune80 000 m²Lire la décision
- 7 juillet 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayÉlus et institutionsPrésentation du rapport d'activité 2025 de la CCPCPLire la décision
- 7 juillet 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayEnvironnementEt RPQS des Services Publics AEP, AC et ANC Année 2025Lire la décision
- 7 juillet 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayVoirie et travauxNettoyage des locaux des bâtiments communautaires et de l'EPICLire la décision
- 7 juillet 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayEnvironnementPrésentation et adoption du RPQS 2025 du SPEDLire la décision
- 7 juillet 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayEnvironnementMise en place d'un contrat de collecte des textilesLire la décision
- 7 juillet 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayFinances et budgetDemande de subvention - Etude des pressions sur le captage de la MadeleineLire la décision
- 7 juillet 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayFinances et budgetConvention de mise à disposition du centre aquatiqueLire la décision
- 7 juillet 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayEnvironnementAvis DAE France Poultry Modif abattoir existant et construction nouvelle unité d'abattage-découpeLire la décision
- 7 juillet 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayÉlus et institutionsLieu prochain conseilLire la décision
- 7 juillet 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayCommande publiqueRenouvellement du contrat Poséidon pour le Centre aquatiqueLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayÉlus et institutionsÉlection des membres du Bureau communautaireLire la décision
- 9 juin 2026 · CC Pleyben-Châteaulin-PorzayPersonnelModification du Tableau des EmploisLire la décision