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228 décisions
- 16 novembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeSocialContrat de projet - Conseiller-ère France ServicesLire la décision
- 13 octobre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeVoirie et travauxAbattoir - pacte finistère : avenant à la convention financière "construction d'un abattoir public multi-espèces au Faou"Lire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeEnvironnementAssainissement collectif : Autorisation de signature de deux conventions relatives au rejet des eaux usées de l'établissement de l'ile longue dans le système d'assainissement de CrozonLire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeAcquisitionDélibération pour l'acquisition d'un terrain pour la station de traitement des eaux usées de la Commune de LandévennecAchat par la commune89 825 €25 € / m²Lire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimePLU / PLUiRévision allégée n°1 du Plan local d'urbanisme intercommunal valant Programme local de l'habitat (CCPCAM) : Arrêt et bilan de la concertationLire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeAutresDéfinition objectifs poursuivis, décision réalisation évaluation environnementale et des modalités de concertation pour la mise en compatibilité n°2 du PLUiH - construction de la steude LanvéocLire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimePLU / PLUiAbrogation de la délibération du Conseil communautaire du 25 mars 2024 relative à la prescription de la révision allégée n°2 du Plan local d'urbanisme intercommunal valant Programme local de l'habitat de la CCPCAMLire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeÉlus et institutionsMotion de soutien au projet de création d'un plateau d'imagerie médicale à ChateaulinLire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeCommande publiqueAide financière à la prestation de service de broyage de végétaux à domicileLire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeÉlus et institutionsRapport d'activité Déchets 2025Lire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeÉlus et institutionsRapport d'activité Eau 2025Lire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeEnvironnementAssainissement collectif : Autorisation de signature des avenants aux conventions de rejet de trois industrielsLire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeÉlus et institutionsValidation des représentants des professionnels au Conseil d'exploitation TourismeLire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeÉlus et institutionsDécision sur l'élaboration d'un Pacte de gouvernanceLire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeÉlus et institutionsDésignation d'un représentant suppléant au comité de programmation Leader du Pays de BrestLire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeÉlus et institutionsDésignation du référent déontologue de la CCPCAMLire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeÉlus et institutionsRapport d'activité Service Public d'Assainissement Collectif (SPAC) 2025Lire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeÉlus et institutionsRapport d'activité Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) 2025Lire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeEnvironnementAssainissement Collectif : Autorisation de signature d'une convention d'assistance à la définition puis au suivi des mesures compensatoires prévues dans le cadre de la mise en place d'une STEP à Landévennec (CCPCAM-EPAB)Lire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeEnvironnementAssainissement Collectif : Autorisation de signature d'une convention d'assistance à la définition puis au suivi des mesures compensatoires prévues dans le cadre de la mise en place d'une STEP à Landévennec (CCPCAM-EPAGA)Lire la décision
- 28 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeCommande publiqueCréation d'un groupement de commandes permanent pour l'optimisation des achatsLire la décision
- 15 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeSubventions et associationsSubventions et dotations 2026 - ULISLire la décision
- 15 septembre 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeFinances et budgetAssainissement : Mise en place de l'autosurveillance postes de relevage - Demandes subventionsLire la décision
- 25 août 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeFinances et budgetCampagne recherche PFAS boues systèmes assainissement Crozon - Demandes de subventionsLire la décision
- 25 août 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeFinances et budgetAdhesion CAUE 2026Lire la décision
- 25 août 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeTarifsTarifs séjours jeunes à partir de l'année 2026Lire la décision
- 25 août 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeTarifsTarifs applicables à l'Améthyste, complément à la décision D019/2026 du 07 juillet 2026Lire la décision
- 7 juillet 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeTarifsTarifs applicables à l'AméthysteLire la décision
- 29 juin 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeCommande publiqueAttribution marché Révision générale PLUiHLire la décision
- 29 juin 2026 · CC Presqu'île de Crozon-Aulne maritimeÀ vérifierVente de terrainCession à la communauté de communes, par la Commune de Crozon, d'une parcelle située à Menesguen pour le projet de construction d'un système d'assainissement semi-collectif1 € (euro symbolique)Lire la décision