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638 décisions
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)EnvironnementRévision APCP - Budget Eau PotableLire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)Finances et budgetRévision APCP-Budget Immobilier LocatifLire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)Finances et budgetRévision APCP-AECP-Budget PrincipalLire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)Finances et budgetRefacturation des frais supports entre budgetsLire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)EnvironnementParc éolien Parc ar Hoat sur les communes de Loguivy-Plougras et Plougonver : fin du projet et impacts pour la SEM Lannion-TréguierLire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)EnvironnementEau et Assainissement : redevances Agence de l'Eau 2027Lire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)TarifsEau et assainissement : redevances et tarifs 2027Lire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsSyndicat mixte de Kerjaulez - Rapport d'activité 2025Lire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsSPLA - Rapport d'activité 2025Lire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsSEM Lannion-Trégor - Rapport d'activité 2025Lire la décision
- 3 novembre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsInstallation de nouveaux Conseillers Communautaires (1 titulaire et 1 suppléant) - Commune de CavanLire la décision
- 29 octobre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)SocialAccession sociale propriétéVoir la décision
- 27 octobre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)SocialAccession sociale propriétéVoir la décision
- 27 octobre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)SocialAmélioration de l'habitat ANAH Propriétaire bailleurLire la décision
- 15 octobre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)SocialAmélioration thermique bâti traditionnelVoir la décision
- 15 octobre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécision pour introduire une requête en indemnisationVoir la décision
- 14 octobre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)SocialAmélioration thermique Isolation performanteVoir la décision
- 13 octobre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)SocialAccession sociale propriétéVoir la décision
- 7 octobre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)Subventions et associationsSubvention bio sourcéVoir la décision
- 6 octobre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)Vente de terrainVente de la maison sis à Lannion 4 avenue de la RésistanceVente par la commune1 243 m²Lire la décision
- 6 octobre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)EnvironnementConvention de partenariat édition 2026 semaine du tourisme économique et des savoirs faire : visite de la station d'épuration de Perros-Guirec et de l'usine de production d'eau potable de KergomarLire la décision
- 6 octobre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)EnvironnementConvention avec les Maraîchers d'Armor pour le projet d'étude lié à la réutilisation des eaux usées traitées des lagunes de PenvenanLire la décision
- 6 octobre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)EnvironnementConvention offre de concours entre LTC et la commune de PleubianLire la décision
- 6 octobre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)SocialAttribution d'une aide à la création de logements sociaux dans l'ancien - Projet de réhabilitation et conventionnement de 4 logements à Loguivy-PlougrasLire la décision
- 6 octobre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)Finances et budgetDemande de subvention au CD22 pour le fonctionnement et les projets du ConservatoireLire la décision
- 6 octobre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)AutresConvention d'occupation partagée CROUS, LTC et Ville de LannionLire la décision
- 6 octobre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)Commande publiqueAccord cadre à bons de commande bi-attributaire pour les missions de contrôle technique pour les travaux de LTCLire la décision
- 1 octobre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)SocialAccession sociale propriétéVoir la décision
- 30 septembre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)Commande publiqueAvenant 1 au marché 2025315Lire la décision
- 29 septembre 2026 · CA Lannion-Trégor Communauté (intercommunalité)Vente de terrainEspace d'activités de Mabiliès 3 à Louannec : vente d'un terrain à la SAS ARTEMIS PLVente par la commune48 000 €40 € / m²Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.