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78 décisions
- 3 avril 2026 · Les Portes du CoglaisÉlus et institutionsCréation des comités consultatifsLire la décision
- 3 avril 2026 · Les Portes du CoglaisÉlus et institutionsDésignation représentant du Conseil municipal au Syndicat Départemental d'Energie d'Ille-et-VilaineLire la décision
- 3 avril 2026 · Les Portes du CoglaisÉlus et institutionsDélégations du Conseil municipal au MaireLire la décision
- 30 mars 2026 · Les Portes du CoglaisÉlus et institutionsIndemnités de fonction du Maire, des adjoints, des conseillers délégués et des Maires déléguésLire la décision
- 26 février 2026 · Les Portes du CoglaisPermis et lotissementsModification du cahier des charges du lotissement "Les Fontaines" à Montours517 m²Lire la décision
- 26 février 2026 · Les Portes du CoglaisCommande publiqueAvenant n°4 marché de maitrise d'uvre réhabilitation église St Melaine (lié à départ en retraite)Lire la décision
- 26 février 2026 · Les Portes du CoglaisEnvironnementConvention d'assistance technique avec Conseil départemental pour assistance technique assainissement collectifLire la décision
- 26 février 2026 · Les Portes du CoglaisPersonnelCréation poste non permanent pour la distribution des bulletins et informationsLire la décision
- 26 février 2026 · Les Portes du CoglaisPersonnelCréation d'un emploi non permanent techniqueLire la décision
- 26 février 2026 · Les Portes du CoglaisPersonnelModification de 3 postes contractuels périscolairesLire la décision
- 18 décembre 2025 · Les Portes du CoglaisPermis et lotissementsVente lot n°2 (517 m²) lotissement « Les Fontaines » MontoursVente par la commune517 m²Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Les Portes du CoglaisCommande publiqueTravaux de rénovation de l'église Saint-Melaine : Avenant n°1/lot 5 (beffroi/campanaire/zinguerie)Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Les Portes du CoglaisVoirie et travauxAvenant travaux Lotissement Les Mazières 2Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Les Portes du CoglaisCommande publiqueConvention pour l'assistance technique des postes de refoulement des eaux usées et dépollutionLire la décision
- 18 décembre 2025 · Les Portes du CoglaisEnvironnementSupplément au prix du m3 facturés aux usagers de l'assainissement collectif correspondant à la contre-valeur de la « redevance pour performance des systèmes d'assainissement collectif »Lire la décision
- 18 décembre 2025 · Les Portes du CoglaisSubventions et associationsSubvention école publique : fournitures scolaires et classes de découverteLire la décision
- 18 décembre 2025 · Les Portes du CoglaisFinances et budgetAdmissions en non-valeur : budget annexe assainissementLire la décision
- 18 décembre 2025 · Les Portes du CoglaisSubventions et associationsSubvention école privée : fournitures scolaires et classes de découverteLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.