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Environnement

Convention d'assistance technique avec Conseil départemental pour assistance technique assainissement collectif

Conseil municipal de Les Portes du Coglais · séance du jeudi 26 février 2026 · transmis en préfecture le 10 mars 2026

Les 6 décisions de cette séance

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Environnement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Les Portes du Coglais - Montours

1 rue Saint-Melaine Montours
35460 Les Portes du Coglais

02 99 98 63 77Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Aymar DE GOUVION SAINT CYR
Maire, Les Portes du Coglais

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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