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78 décisions
- 10 juillet 2026 · Les Portes du CoglaisPersonnelRecrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent à temps non complet inférieur à 17h30Lire la décision
- 10 juillet 2026 · Les Portes du CoglaisPersonnelCréation d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial à temps non complet (70 %)Lire la décision
- 10 juillet 2026 · Les Portes du CoglaisPersonnelRecours à un contrat d'apprentissage, service périscolaireLire la décision
- 10 juillet 2026 · Les Portes du CoglaisPersonnelCréation d'un emploi permanent d'adjoint technique territorialLire la décision
- 26 juin 2026 · Les Portes du CoglaisCommande publiqueChoix du prestataire, consultation restauration scolaireLire la décision
- 5 juin 2026 · Les Portes du CoglaisCulture et sportAvenant 2, lot 4 (couverture) : réhabilitation Eglise St Melaine. Annule et remplace la délibération n°26.06.46Lire la décision
- 5 juin 2026 · Les Portes du CoglaisCommande publiqueAcquisition d'un tracteur, service techniqueLire la décision
- 5 juin 2026 · Les Portes du CoglaisÉlus et institutionsConstitution de la Commission Communale des Impôts DirectsLire la décision
- 5 juin 2026 · Les Portes du CoglaisCulture et sportAvenant 2, lot 4 (couverture) : réhabilitation Eglise St MelaineLire la décision
- 5 juin 2026 · Les Portes du CoglaisÉlus et institutionsDésignation d'un référent sentiers de randonnée (PDIPR)Lire la décision
- 5 juin 2026 · Les Portes du CoglaisÉlus et institutionsNomination des représentants des Collectivités membres de l'Agence France LocaleLire la décision
- 5 juin 2026 · Les Portes du CoglaisÉlus et institutionsDésignation représentants SPL de construction d'Ille et VilaineLire la décision
- 5 juin 2026 · Les Portes du CoglaisÉlus et institutionsDésignation des représentants à Agence Locale de l'EnergieLire la décision
- 5 juin 2026 · Les Portes du CoglaisÉlus et institutionsSénatoriales. Élection des délégués et suppléants (communes de plus de 1 000 habitants)Lire la décision
- 5 juin 2026 · Les Portes du CoglaisEnvironnementConvention de perception de la redevance d'assainissement collectifLire la décision
- 24 avril 2026 · Les Portes du CoglaisCulture et sportAvenant 1, lot 4 (couverture) : réhabilitation Eglise St Melaine (annule et remplace la délibération LPDC 26 04 27 qui comportait des erreurs de calculLire la décision
- 24 avril 2026 · Les Portes du CoglaisAutresMise à disposition précaire des terrains communauxLire la décision
- 24 avril 2026 · Les Portes du CoglaisCulture et sportAvenant 1, lot 4 (couverture) : réhabilitation Eglise St MelaineLire la décision
- 24 avril 2026 · Les Portes du CoglaisÉlus et institutionsConstitution de la Commission de Contrôle des listes ElectoralesLire la décision
- 24 avril 2026 · Les Portes du CoglaisPersonnelCréation emploi permanent responsable services techniquesLire la décision
- 24 avril 2026 · Les Portes du CoglaisFinances et budgetBudget assainissement affectation du résultat de l'exercice 2025Lire la décision
- 24 avril 2026 · Les Portes du CoglaisFinances et budgetBudget Commune affectation du résultat de l'exercice 2025Lire la décision
- 24 avril 2026 · Les Portes du CoglaisFinances et budgetVote des taux des impôts directs locaux 2026Lire la décision
- 20 avril 2026 · Les Portes du CoglaisFinances et budgetAffectation du résultat de l'exercice 2025 CCASLire la décision
- 4 avril 2026 · Les Portes du CoglaisÉlus et institutionsCréation de la commission Affaires GénéralesLire la décision
- 3 avril 2026 · Les Portes du CoglaisÉlus et institutionsDésignation des délégués au Conseil d'Ecole de l'école Victor HugoLire la décision
- 3 avril 2026 · Les Portes du CoglaisÉlus et institutionsDésignation des délégués au Syndicat des EauxLire la décision
- 3 avril 2026 · Les Portes du CoglaisÉlus et institutionsDésignation du représentant aux Communes du Patrimoine Rural de BretagneLire la décision
- 3 avril 2026 · Les Portes du CoglaisÉlus et institutionsElection des représentants du Conseil municipal au CCASLire la décision
- 3 avril 2026 · Les Portes du CoglaisÉlus et institutionsDétermination du nombre de représentants du Conseil municipal au CCASLire la décision