En clair
- Prix
- 1 € (euro symbolique)
… tremçeurepeous regard de la faible perméatifité du interviendra à l'euro symbolique sans valeur vénale. Dinan Agglomération “= <ensmme encobé sara créé …
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- Surface
- 500 m²
… une emprise foncière d'environ ia” -Un accès d'une largeur da 3,590m 500 m² est nécessaire pour que Dinan Agglomération puisse créer UN ACCÈS cit …
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- Parcelle
- AK 88
… a commune de Beaussaissur-Mer et Dinan Agglomération pour la parcelle AK 88p (zone de Coutelouche) Rapporteur : [particulier] adjointe en ch …
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- Lieu
- zone d'activité de Coutelouche
… onomique, indique que Dinan Agglomération a pour projet d'agrandir la zone d'activité de Coutelouche, sur des terrains achetés au CCAS de Beaussais-sur-Mer l'an dernier. …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Beaussais-sur-Mer
5 bis rue Ernest-Rouxel Ploubalay
22650 Beaussais-sur-Mer
02 96 82 60 60Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Philippe ORVEILLON
Maire, Beaussais-sur-Mer
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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