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98 décisions
- 9 novembre 2026 · Maen RochFinances et budgetAnnule et remplace Centre communal d'action sociale (CCAS)2605037Voir la décision
- 9 novembre 2026 · Maen RochFinances et budgetRemboursement de frais engagésVoir la décision
- 9 novembre 2026 · Maen RochFinances et budgetDemande de subvention exceptionnelleVoir la décision
- 9 novembre 2026 · Maen RochFinances et budgetVirement de crédit - décision modificative n2Voir la décision
- 9 novembre 2026 · Maen RochFinances et budgetFermageVoir la décision
- 9 novembre 2026 · Maen RochÉlus et institutionsApprobation PV séance précédente 28.09.26Voir la décision
- 6 novembre 2026 · Maen RochCulture et sportIndemnité de gardiennage des églisesVoir la décision
- 5 novembre 2026 · Maen RochÀ vérifierVente de terrainCession d'une parcelleVoir la décision
- 5 novembre 2026 · Maen RochPLU / PLUiDébat PADD PLUIVoir la décision
- 5 novembre 2026 · Maen RochÀ vérifierVente de terrainVente de biens communauxVoir la décision
- 5 novembre 2026 · Maen RochÉlus et institutionsDésignation secrétaire de séanceVoir la décision
- 5 novembre 2026 · Maen RochAutresOuvertures exceptionnelles dimanchesVoir la décision
- 5 novembre 2026 · Maen RochPersonnelTableau des effectifs - modification temps de travailVoir la décision
- 5 novembre 2026 · Maen RochAutresMaisons fleuries 2026 - résultat du concoursVoir la décision
- 5 novembre 2026 · Maen RochSubventions et associationsAssociation - versement subvention pour événementVoir la décision
- 5 novembre 2026 · Maen RochFinances et budgetBudget principal - décision modificative 2Voir la décision
- 5 novembre 2026 · Maen RochÉlus et institutionsRapport d'activité 2025 - syndicat des eaux du CoglaisVoir la décision
- 5 novembre 2026 · Maen RochÉlus et institutionsDésignation d'un référent Déontologue élusVoir la décision
- 5 novembre 2026 · Maen RochEnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025 - SPANCVoir la décision
- 5 novembre 2026 · Maen RochÉlus et institutionsDésignation ambassadeur à la formation des élusVoir la décision
- 5 novembre 2026 · Maen RochAutresApprobation du projet de gouvernance 2026-2032Voir la décision
- 26 octobre 2026 · Maen RochSubventions et associationsAnnule et remplace CM2610123Voir la décision
- 8 octobre 2026 · Maen RochÉlus et institutionsApprobation PV séance précédente 08.10.26Voir la décision
- 8 octobre 2026 · Maen RochÉlus et institutionsApprobation PV séance précédente 10.09.26Voir la décision
- 8 octobre 2026 · Maen RochSubventions et associationsSubventions et aides accordées aux établissements scolairesLire la décision
- 8 octobre 2026 · Maen RochÉcoles et jeunesseConvention tripartite relative au financement des sorties scolairesLire la décision
- 8 octobre 2026 · Maen RochÉcoles et jeunesseParticipation aux charges de fonctionnement école publiqueLire la décision
- 8 octobre 2026 · Maen RochAutresRégularisation emprise - rue des PotiersLire la décision
- 8 octobre 2026 · Maen RochVoirie et travauxMise en place de la VideoprotectionLire la décision
- 8 octobre 2026 · Maen RochPersonnelTableau des effectifs - modification temps de travailLire la décision