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- 28 septembre 2026 · ChâteaugironFinances et budgetPrise en charge frais de garde ou d'assistance des membres du Conseil MunicipalLire la décision
- 28 septembre 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsRèglement intérieur du Conseil MunicipalLire la décision
- 28 septembre 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsDésignation d'un Correspondant Incendie et SecoursLire la décision
- 28 septembre 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsPrésentation rapport annuel 2025 - PCCLire la décision
- 6 juillet 2026 · ChâteaugironAutresAnnule et remplace - Convention de servitudes avec ENEDIS - Projet la GaudinaisLire la décision
- 6 juillet 2026 · ChâteaugironÀ vérifierZAC et aménagementDu Grand Launay - Compte rendu annuel à la collectivité - Bilan 2025Lire la décision
- 6 juillet 2026 · ChâteaugironPersonnelMise à jour du tableau des effectifs - Avancements de grade 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · ChâteaugironVoirie et travauxFormalisation du principe d'instauration indemnité Horaire Travaux supplémentaires - IHTSLire la décision
- 6 juillet 2026 · ChâteaugironPersonnelAvancement de grade - Détermination du ratio promus-promouvablesLire la décision
- 6 juillet 2026 · ChâteaugironPersonnelCréation d'un poste - Contrat de projet Community Manager Chargé Démocratie ImplicativeLire la décision
- 6 juillet 2026 · ChâteaugironTarifsMise à jour tarifs services enfance et jeunesse 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · ChâteaugironÉcoles et jeunesseDispositif argent de poche 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · ChâteaugironÉcoles et jeunesseAutorisation livraison repas CSF OsséLire la décision
- 6 juillet 2026 · ChâteaugironTarifsTarifs accueils périscolaires et restaurationLire la décision
- 6 juillet 2026 · ChâteaugironCommande publiqueRapport de concession 2025 - Gestion et exploitation du Zéphyr - Société Citédia ServicesLire la décision
- 6 juillet 2026 · ChâteaugironCommande publiqueRapport de concession 2025 - Mise à disposition Installation Maintenance - Société JCDecauxLire la décision
- 6 juillet 2026 · ChâteaugironPersonnelAdhésion au service du Délégué à la Protection des données du CDGLire la décision
- 6 juillet 2026 · ChâteaugironSocialNouveau Schéma Départemental d'Accueil et Habitat des Gens du Voyage 2026-2032Lire la décision
- 6 juillet 2026 · ChâteaugironÉcoles et jeunesseChantier international des Jeunes Bénévoles 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · ChâteaugironAutresConvention de servitudes avec ENEDIS - Projet les MarettesLire la décision
- 8 juin 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsCréation commission CCSPLLire la décision
- 8 juin 2026 · ChâteaugironFinances et budgetGarantie d'emprunt Espacil Habitat Rénovation LEscloselLire la décision
- 8 juin 2026 · ChâteaugironFinances et budgetPrise d'acte du rapport de la CRC sur les comptes et la gestion du Pays de Châteaugiron CommunautéLire la décision
- 8 juin 2026 · ChâteaugironPersonnelMise à jour du tableau des effectifs - Création d'un grade de TechnicienLire la décision
- 8 juin 2026 · ChâteaugironPersonnelMise à jour du tableau des effectifs - Création d'un grade d'Adjoint administratifLire la décision
- 8 juin 2026 · ChâteaugironTarifsLes 3 CHA - Création de tarifs pour 2 ouvragesLire la décision
- 8 juin 2026 · ChâteaugironTarifsTarifs ateliers hebdomadaires BIS - 2026-2027Lire la décision
- 5 juin 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsElection des délégués du Conseil Municipal de Châteaugiron et de leurs suppléants en vue de l'élection des Sénateurs de l'Ille-et-VilaineLire la décision
- 19 mai 2026 · ChâteaugironFinances et budgetConvention avec l'Agence Nationale des Chèques Vacances (ANCV)Lire la décision
- 11 mai 2026 · ChâteaugironPersonnelPrésentation de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDGLire la décision