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72 décisions
- 7 avril 2026 · Milizac-GuipronvelÉlus et institutionsIndemnités de fonction des élus - confirmation de la fixation des taux et tableau nominatif des indemnitésLire la décision
- 7 avril 2026 · Milizac-GuipronvelÉlus et institutionsDésignation des délégués de la commune au sein des organismes extérieursLire la décision
- 7 avril 2026 · Milizac-GuipronvelÉlus et institutionsDésignation des délégués de la commune au centre communal d'action socialeLire la décision
- 7 avril 2026 · Milizac-GuipronvelÉlus et institutionsCréation et composition des commissionsLire la décision
- 7 avril 2026 · Milizac-GuipronvelÉlus et institutionsDésignation des commissaires de la commission communale des impôts directsLire la décision
- 20 mars 2026 · Milizac-GuipronvelÉlus et institutionsPV élection du maire, des maires délégués et des adjoints, en complément du tableau du conseil et de la feuille de proclamation déjà transmisLire la décision
- 20 mars 2026 · Milizac-GuipronvelÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjoints et élection des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · Milizac-GuipronvelÉlus et institutionsÉlection de la maire déléguée de Milizac et [nom] maire délégué de GuipronvelLire la décision
- 20 mars 2026 · Milizac-GuipronvelÉlus et institutionsÉlection de madame [nom]Lire la décision
- 20 mars 2026 · Milizac-GuipronvelÉlus et institutionsCréation et composition de la commission achatLire la décision
- 20 mars 2026 · Milizac-GuipronvelPersonnelDélégation du conseil municipal à Mme [nom] en matière de ressources humainesLire la décision
- 20 mars 2026 · Milizac-GuipronvelÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 23 février 2023Lire la décision
- 20 mars 2026 · Milizac-GuipronvelÉlus et institutionsLecture de la charte de l'élu localLire la décision
- 20 mars 2026 · Milizac-GuipronvelAutresDelegagions de missions du conseil municipal à Mme [nom]Lire la décision
- 20 mars 2026 · Milizac-GuipronvelÉlus et institutionsIndemnités de fonction du maire, maires délégués, adjoints et conseillers municipauxLire la décision
- 5 mars 2026 · Milizac-GuipronvelSubventions et associationsCentre communal d'action sociale (CCAS)26030501 subventionsLire la décision
- 23 février 2026 · Milizac-GuipronvelFinances et budgetTableau fixation des taux d'imposition N°1259-complément envoi délibération du 23022026Lire la décision
- 23 février 2026 · Milizac-GuipronvelPermis et lotissementsAttribution d'un lot au lotissement communal de Toul An DourLire la décision
- 23 février 2026 · Milizac-GuipronvelFinances et budgetFixation des taux d'impositionLire la décision
- 23 février 2026 · Milizac-GuipronvelAutresSoutien à l'UkraineLire la décision
- 2 février 2026 · Milizac-GuipronvelÀ vérifierDéclassementDesafectation et déclassement de la voirie cite de pont Per3 216 m²Lire la décision
- 2 février 2026 · Milizac-GuipronvelVente de terrainModification du prix de vente du Macro lot à Finistere habitatVente par la communeLire la décision
- 2 février 2026 · Milizac-GuipronvelFinances et budgetDébat d'orientations budgétairesLire la décision
- 2 février 2026 · Milizac-GuipronvelAutresCeinture verteLire la décision
- 2 février 2026 · Milizac-GuipronvelÉlus et institutionsCompte rendu des délégations au maireLire la décision
- 2 février 2026 · Milizac-GuipronvelVoirie et travauxSDEF éclairage public au 456 - actualisation de la participation communaleLire la décision
- 2 février 2026 · Milizac-GuipronvelTarifsTarif de la pièce de théâtre je vous écouteLire la décision
- 2 février 2026 · Milizac-GuipronvelÉlus et institutionsCompte rendu de la mise en oeuvre de la fongibilitéLire la décision
- 27 janvier 2026 · Milizac-GuipronvelFinances et budgetDébat d'orientations budgétaires du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 27 janvier 2026 · Milizac-GuipronvelFinances et budgetPrêt honneur [nom]Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.