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124 décisions
- 29 septembre 2026 · Val d'OustFinances et budgetFINANCES_Dispo° particulières relatives à la [nom] de salles communalesLire la décision
- 29 septembre 2026 · Val d'OustAutresAdopt règlement intérieur salles communalesLire la décision
- 29 septembre 2026 · Val d'OustPersonnelSignature conv° pluriannuelles avec le CDG56Lire la décision
- 29 septembre 2026 · Val d'OustÉlus et institutionsPROPOS LIMINAIRES_Adopt° des décisions du MaireLire la décision
- 29 septembre 2026 · Val d'OustÉlus et institutionsPROPOS LIMINAIRES_Adopt° PV du 24 juin 2026Lire la décision
- 29 septembre 2026 · Val d'OustÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 30 juin 2026 · Val d'OustÉlus et institutionsFixation des indemnités au MaireLire la décision
- 30 juin 2026 · Val d'OustPLU / PLUiL'anct consultation Recrutt cabinet_révision du PLULire la décision
- 30 juin 2026 · Val d'OustÉlus et institutionsDésign° suppléant Commission listes électoralesLire la décision
- 30 juin 2026 · Val d'OustSubventions et associationsVote des subventions 2026 aux associationsLire la décision
- 30 juin 2026 · Val d'OustÉcoles et jeunesseVote subv asso parents d'élèvesLire la décision
- 30 juin 2026 · Val d'OustSubventions et associationsVote subventions sorties scolairesLire la décision
- 30 juin 2026 · Val d'OustÉlus et institutionsDésignation secrétaire de séanceLire la décision
- 30 juin 2026 · Val d'OustÉlus et institutionsDélégations du Conseil municipal au MaireLire la décision
- 30 juin 2026 · Val d'OustÉlus et institutionsAdoption des décisions du MaireLire la décision
- 30 juin 2026 · Val d'OustÉlus et institutionsAjout d'un point à l'ODJLire la décision
- 30 juin 2026 · Val d'OustÉlus et institutionsAdoption Procès-verbal (PV) séance du 12 mai 2026Lire la décision
- 30 juin 2026 · Val d'OustFinances et budgetAttribution des indemnités 2026Lire la décision
- 30 juin 2026 · Val d'OustFinances et budgetAdmiss° en non-valeur créances éteintesLire la décision
- 30 juin 2026 · Val d'OustCommande publiqueL'anct consultation Recrutt cabinet_gestion EPLire la décision
- 30 juin 2026 · Val d'OustFinances et budgetSignature d'une convention pour mise à jour du PCSLire la décision
- 30 juin 2026 · Val d'OustPersonnelCréation poste gestion Compta-RHLire la décision
- 27 mai 2026 · Val d'OustÉlus et institutionsAdoption Procès-verbal (PV) séance du 2 avril 2026Lire la décision
- 24 mai 2026 · Val d'OustAutresRue des Fougères Rétrocess° à la Commune parcelles AB 0187 et AB 0188Lire la décision
- 24 mai 2026 · Val d'OustTarifsAdoption du règlement et des tarifs du PatioLire la décision
- 24 mai 2026 · Val d'OustAutresAvis arrêté portant servitude PRESTIA BRETAGNELire la décision
- 24 mai 2026 · Val d'OustAutresLe Clos Joubaud : Choix d'un projet d'aménagement de la parcelle ZM 047Lire la décision
- 24 mai 2026 · Val d'OustEnvironnementDésign° mbre supplément pour siéger à Morbihan EnergiesLire la décision
- 24 mai 2026 · Val d'OustÉlus et institutionsAdoption décsions du MaireLire la décision
- 24 mai 2026 · Val d'OustÉlus et institutionsDésignation membres pour siéger à la CLECTLire la décision