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76 décisions
- 23 janvier 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsApprobation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d'Energies du Morbihan (Morbihan Energies)Lire la décision
- 23 janvier 2026 · ÉvellysAutresProgramme de désamiantage et de démolition de quatre hangars rue de la Métairie à NaizinLire la décision
- 23 janvier 2026 · ÉvellysEnvironnementConvention de financement et de réalisation pour la rénovation de lanternes à Moustoir-Remungol et Naizin avec Morbihan EnergiesLire la décision
- 23 janvier 2026 · ÉvellysAutresProgramme de désamiantage et de démolition d'une habitation rue de la Poste à NaizinLire la décision
- 23 janvier 2026 · ÉvellysFinances et budgetFinances - Vote du quart des créditsLire la décision
- 23 janvier 2026 · ÉvellysÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la dernière séanceLire la décision
- 5 décembre 2025 · ÉvellysEnvironnementCentre Morbihan communauté - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public du service des Déchets MénagersLire la décision
- 5 décembre 2025 · ÉvellysEnvironnementCentre Morbihan Communauté - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public du service Déchets MénagersLire la décision
- 5 décembre 2025 · ÉvellysAutresRéorganisation des services municipaux et nouveaux horairesLire la décision
- 5 décembre 2025 · ÉvellysSocialRenouvellement de la convention de gestion des logements locatifs avec NestennLire la décision
- 5 décembre 2025 · ÉvellysEnvironnementCentre Morbihan Communauté - Rapport sur le prix et la qualité du service Assainissement 2024Lire la décision
- 5 décembre 2025 · ÉvellysAutresAdhésion 2026 à l'AFCCRELire la décision
- 5 décembre 2025 · ÉvellysAutresAdhésion 2026 à la Fondation du PatrimoineLire la décision
- 5 décembre 2025 · ÉvellysÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 17 octobre 2025Lire la décision
- 5 décembre 2025 · ÉvellysÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 5 décembre 2025 · ÉvellysAutresEtat d'abandon manifeste des parcelles 192AE5 et 339 à Remungol - Procédure d'expropriationLire la décision