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185 décisions
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsPersonnelModification d'emplois permanentsLire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsPersonnelCréation d'emplois non permanents - accroissement saisonnier d'activitéLire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsPersonnelCréation d'un emploi fonctionnel de DGSLire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsÉcoles et jeunesseRenouvellement du parc informatique des écolesLire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsTarifsFixation des tarifs d'accueil périscolaire à compter du 1er septembre 2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsTarifsFixation des tarifs de restauration scolaire à compter du 1er septembre 2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsÉlus et institutionsSoutien au voeu du conseil régional d'orientation de Bretagne du CNFPTLire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsTarifsCréation des tranches de quotient familial pour la tarification des services jeunessesLire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsFinances et budgetDemande de subvention association Dolo en musiqueLire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsFinances et budgetDemande de subvention association Soirées SevoyLire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsTarifsFixation du tarif élève 2025/2026 pour établir la facturation à la commune de Plorec-sur-ArguenonLire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant défenseLire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsÉlus et institutionsInscription aux formations ARIC / LTM / CommunesLire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsFinances et budgetAdhésion à l'application "Mon Village"Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsÉlus et institutionsDésignation d'un ambassadeur ARICLire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsÉlus et institutionsOrientations générales relatives au droit à la formation de l'élu localLire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsCommande publiqueChoix du promoteur pour l'aménagement des 2 plots au lotissement de St-IgneucLire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsÉlus et institutionsDésignation d'un élu communal référent Convention Territoriale GlobaleLire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsÉlus et institutionsDésignation des conseillers municipaux au sein de la CLECTLire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsÉlus et institutionsDésignation des conseillers municipaux au sein des commissions communautairesLire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsFinances et budgetAménagement du Petit Etang : approbation du projet et demande de subvention à la RégionLire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 2 juillet 2026 · Jugon-les-LacsÉlus et institutionsApprobation du Procès-Verbal en date du 05.06.2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Jugon-les-LacsÉlus et institutionsDésignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants - électeurs sénatoriauxLire la décision
- 5 juin 2026 · Jugon-les-LacsÉlus et institutionsDésignation d'un secrétaire de séanceLire la décision
- 21 mai 2026 · Jugon-les-LacsFinances et budgetDemande de subvention à la Région Bretagne - Petit EtangLire la décision
- 21 mai 2026 · Jugon-les-LacsFinances et budgetRenouvellement du matériel de la classe informatiqueLire la décision
- 21 mai 2026 · Jugon-les-LacsFinances et budgetFrais de déplacementLire la décision
- 21 mai 2026 · Jugon-les-LacsZAC et aménagementAménagement du petit étang - acquisition de terrainAchat par la commune1 600 €Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.