Aller aux résultats (215)
215 décisions
- 28 septembre 2026 · PordicAcquisitionAcquisition de la parcelle AB n° 889, dans le cadre d'une procédure de gré à gréAchat par la commune210 000 €424 m²Lire la décision
- 28 septembre 2026 · PordicPLU / PLUiPositionnement de la commune de Pordic sur l'évolution de son territoire et demande d'ouverture d'un dialogue avec Saint-Brieuc Armor Agglomération sur l'application du PLUiLire la décision
- 28 septembre 2026 · PordicSocialSolidarité en faveur des communes sinistrées par les incendies exceptionnels survenus en FranceLire la décision
- 28 septembre 2026 · PordicFinances et budgetDemande de subvention d'aide au démarrage : Les petites bobines de lIcLire la décision
- 28 septembre 2026 · PordicFinances et budgetDemande de subvention d'aide au démarrage : « Résonances Musicales »Lire la décision
- 28 septembre 2026 · PordicÉcoles et jeunesseAutorisation donnée à Madame le Maire de signer une convention avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) dans le cadre du programme « Refuges LPO Établissement » à l'école publique « Tréméloir »Lire la décision
- 28 septembre 2026 · PordicVoirie et travauxAdhésion de la commune de Pordic au réseau BRUDED au titre de l'année 2027Lire la décision
- 28 septembre 2026 · PordicEnvironnementAutorisation donnée à Madame le Maire de signer la convention avec l'éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace publicLire la décision
- 28 septembre 2026 · PordicSubventions et associationsAutorisation de Mme le Maire à signer la convention d'objectifs et de moyens avec l'association 3 Ptites notesLire la décision
- 28 septembre 2026 · PordicFinances et budgetInstitution de la Taxe sur la Vacance des Logements d'Habitation (TVLH) sur le territoire de la commune de Pordic à compter du 1er janvier 2027Lire la décision
- 28 septembre 2026 · PordicÉlus et institutionsDésignation d'un élu référent aux affaires européennes au sein de Saint-Brieuc Armor AgglomérationLire la décision
- 28 septembre 2026 · PordicAutresEchange rue de la Vallée Commune/Terra DéveloppementLire la décision
- 28 septembre 2026 · PordicÉlus et institutionsDésignation d'un représentant de la commune au sein de l'association ALTYGOLire la décision
- 28 septembre 2026 · PordicCommande publiqueLancement d'une consultation ayant pour objectif de sélectionner un bureau d'études dans le cadre de l'élaboration d'un plan guide, visant à déterminer la vision globale de l'aménagement du territoire de PordicLire la décision
- 28 septembre 2026 · PordicÉlus et institutionsDésignation du correspondant incendie et secoursLire la décision
- 28 septembre 2026 · PordicÉlus et institutionsFonctionnement du CM C) actualisation des commissionsLire la décision
- 10 septembre 2026 · PordicÉlus et institutionsCCAS - Désignation du représentant à l'Union Départementale des Centres Communaux d'Action Sociale (UDCCAS)Lire la décision
- 10 septembre 2026 · PordicSubventions et associationsAutorisation donnée à la Présidente du CCAS pour signer une convention de partenariat avec l'association Kiné Ouest Prévention dans le cadre du programme « Manger Bouger » 2026-2027Lire la décision
- 21 août 2026 · PordicFinances et budgetAffectation des résultats 2025 modification suite à une coquilleLire la décision
- 29 juin 2026 · PordicPersonnelModification du tableau des effectifs emplois permanents : c DCulturelLire la décision
- 29 juin 2026 · PordicSocialAttribution d'une avance B BP SantéLire la décision
- 29 juin 2026 · PordicFinances et budgetAttribution d'une avance a 4. Présentation et adoption du budget supplémentaire 2026 ajustement des résultats 2025 A Portes de l'icLire la décision
- 29 juin 2026 · PordicÉlus et institutionsDésignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Comité de jumelageLire la décision
- 29 juin 2026 · PordicTarifsModification de la délibération sur les tarifs communaux 2026 : b) Centre culturel de La Ville Robert - modifications de la grille tarifaire de la billetterie spectacle et des conditions de la gratuité, du remboursement ou de l'échange de billetsLire la décision
- 29 juin 2026 · PordicTarifsModification de la délibération sur les tarifs communaux 2026 : A Domaine publicLire la décision
- 29 juin 2026 · PordicPersonnelModification du tableau des effectifs emplois non permanents : A DEAJLire la décision
- 29 juin 2026 · PordicPersonnelModification du tableau des effectifs emplois saisonniersLire la décision
- 29 juin 2026 · PordicPersonnelModification du tableau des effectifs emplois permanents : b DALire la décision
- 29 juin 2026 · PordicPersonnelModification du tableau des effectifs emplois permanents : a) DUTLire la décision
- 29 juin 2026 · PordicPersonnelModification du tableau des effectifs emplois non permanents : B DALire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.