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139 décisions
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsDétermination des membres siégeant au sein de l'entente intercommunale pour la production de repasLire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologue pour les élus locauxLire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsElections des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsDésignation d'un référent sur les questions de défense nationaleLire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsDésignation d'un élu en charge des questions de sécurité routièreLire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsMise en place de la commission communale d'accessibilitéLire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsDésignation des représentants municipaux auprès du PNRLire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsDésignation des représentants municipaux auprès du SIVEVLire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsDésignation des représentants du Conseil Municipal à la CAOLire la décision
- 20 mars 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsLecture de la charte de l'élu localLire la décision
- 20 mars 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsElection des adjoints au MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsDétermination du nombre d'adjoints au MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsInstallation des nouveaux élusLire la décision
- 4 février 2026 · Theix-NoyaloZAC et aménagementAvenant à la commission d'aménagement de la Grée du LocLire la décision
- 4 février 2026 · Theix-NoyaloAutresDécisions municipalesLire la décision
- 4 février 2026 · Theix-NoyaloAutresAdoption du CRAC 2024 de la Grée du LocLire la décision
- 4 février 2026 · Theix-NoyaloÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de scolarité des élèves de l'école Sainte-Cécile - exercice budgétaire 2026Lire la décision
- 4 février 2026 · Theix-NoyaloTarifsTarification des séjours et nuitées proposés par les services enfance-jeunesseLire la décision
- 4 février 2026 · Theix-NoyaloSubventions et associationsAttribution d'une subvention pour un voyage pédagogique - école Sainte-CécileLire la décision
- 4 février 2026 · Theix-NoyaloPersonnelConvention de mise à disposition d'agents entre la ville et le CCASVoir la décision
- 4 février 2026 · Theix-NoyaloPersonnelCréation d'un CST commun entre la collectivité et le CCASLire la décision
- 4 février 2026 · Theix-NoyaloSubventions et associationsAdoption des subventions associatives 2026Lire la décision
- 4 février 2026 · Theix-NoyaloSubventions et associationsRenouvellement de la convention de résidence artistique - Association Quercus Erraticae 2025-2027Lire la décision
- 4 février 2026 · Theix-NoyaloSubventions et associationsRenouvellement de la convention de résidence artistique - Association Malstrom 2025-2027Lire la décision
- 4 février 2026 · Theix-NoyaloSubventions et associationsConvention de partenariat - Association Artiteiz 2026-2028Lire la décision
- 4 février 2026 · Theix-NoyaloSubventions et associationsConvention de partenariat - Association Tilt Théâtre 2026-2028Lire la décision
- 4 février 2026 · Theix-NoyaloSubventions et associationsConvention de partenariat financier - Association [nom] 2026-2028Lire la décision
- 4 février 2026 · Theix-NoyaloSubventions et associationsConvention de partenariat - Association Unacita 2026-2028Lire la décision
- 4 février 2026 · Theix-NoyaloSubventions et associationsConvention de partenariat - Association Ludouest 2026-2028Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.