Aller au contenu
ZAC et aménagement

Avenant à la commission d'aménagement de la Grée du Loc

Conseil municipal de Theix-Noyalo · séance du mercredi 4 février 2026 · transmis en préfecture le 10 février 2026

Les 26 décisions de cette séance

En clair

Lieu
lotissement de la Grée du Loch
… r 2010, EADM avait été désigné comme aménageur pour la réalisation du lotissement de la Grée du Loch, et la date de prise d'effet de la concession d'aménagement au 29 avr …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Theix-Noyalo

Place du Général-de-Gaulle
56450 Theix-Noyalo

02 97 43 01 10Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Christian SÉBILLE
Maire, Theix-Noyalo

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de Theix-NoyaloUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler