Aller aux résultats (139)
139 décisions
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloFinances et budgetAFFECTATION DES RESULTATS - BUDGET ANNEXE GREE DU LOCLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloFinances et budgetAffectation des résultats - Budget primitif (BP)Lire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloFinances et budgetAdoption du règlement budgétaire et financierLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloAutresRenouvellement de la convention de coordination entre la police municipale et la gendarmerieLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsDésignation représentant SPL golfe énergies renouvelablesLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloEnvironnementConvention de gestion des eaux pluviales urbainesLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsMandat spécial à me [particulier] à [nom]Lire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloAutresAdoption de la Chartre informatique de la villeLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloAutresAvenat 1 convention sur la stérilisation des chats errantsLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloCulture et sportRèglement des panneaux publicitaires dans les équipements sportifsLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsDélibération modificative des représentants de la commune au sein de Morbihan énergieLire la décision
- 28 mai 2026 · Theix-NoyaloPersonnelDélibération modificative des représentants de la commune au CSTLire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloPersonnelDésignation des représentants du Conseil Municipal au CSTLire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsDésignation des représentants du Conseil Municipal au CA du CCASLire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsRemboursement des frais de mission dans le cadre d'un mandat spécialLire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieur des assembléesLire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsMise en place des commission thématiquesLire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloFinances et budgetDétermination des indemnités électivesLire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsDétermination du droit à la formation des élus locauxLire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsDélégations du Conseil Municipal au MaireLire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloCulture et sportConvention de gestion et d'entretien d'un ouvrage d'art ([nom])Lire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloAutresConvention entre la ville et le groupe Giboire - Pose d'une clôture acoustique à PlaisanceLire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloPersonnelAdaptation réglementaire du régime indemnitaire des agents municipauxLire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloSocialConvention de mutualisation entre la ville et le CCASLire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloAutresDétermination des jurés d'assises pour 2027Lire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsDétermination des représentants de la commune au sein de la CIID de GMVALire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsDétermination des représentants de la commune au sein de la CLECT de GMVALire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsDétermination des représentants à la commission de contrôle électoralLire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloÉlus et institutionsDétermination des représentants de la commune au sein du SDEMLire la décision
- 2 avril 2026 · Theix-NoyaloPersonnelDésignation d'un élu référent au CNASLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.