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Avenat 1 convention sur la stérilisation des chats errants

Conseil municipal de Theix-Noyalo · séance du jeudi 28 mai 2026 · transmis en préfecture le 2 juin 2026

Les 31 décisions de cette séance

Titre officielAVENAT 1 CONVENTION SUR LA STERILISATION DES CHATS ERRANTS

Lu par LicesAvenat 1 convention sur la stérilisation des chats errants

Ce que l'on sait

Thème
Autres
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Qui contacter

Le service

Mairie - Theix-Noyalo

Place du Général-de-Gaulle
56450 Theix-Noyalo

02 97 43 01 10Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Christian SÉBILLE
Maire, Theix-Noyalo

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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