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205 décisions
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDésignation des délégués au COS BreizhLire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Finances et budgetDécision modificative n°1- Budget annexe ZA VHBCLire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Subventions et associationsSignature d'un avenant à la convention de partenariat avec la Région Bretagne Bien Vivre Partout en BretagneLire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Voirie et travauxReversement du produit de la taxe d'exploitation des infrastructures de transport de longue distance (TEITLD)Lire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)PersonnelService Administratif Création d'un emploi permanent de rédacteur principal 2ème classe - Suppression d'un emploi permanent de rédacteurLire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Finances et budgetVirements d'équilibres 2026 - Budget principal et budgets annexesLire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)EnvironnementSignature de l'avenant 2024 2026 relatif au contrat pour la réussite de la transition écologique CRTELire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Finances et budgetApprobation du règlement budgétaire et financierLire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsFixation des conditions de dépôt de listes en vue de la désignation des membres de la Commission de Délégation de Service PublicLire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsFixation des conditions de dépôt de listes en vue de la désignation des membres de la Commission d'Appel d'OffresLire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Finances et budgetAffectation des résultats 2025 - Budget principal et budgets annexesLire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDésignation des délégués à l'Alliance Inter-Métropolitaine Loire-Bretagne (AILB)Lire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsReprésentation de Vallons de Haute Bretagne Communauté à la SEM BreizhLire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)SocialPacte territorial de l'habitat - conventionnement avec la Région pour l'année 2026Lire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Subventions et associationsSubventions pour la création de logements locatifs sociaux - modification du secteur d'aideLire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)SocialModification du règlement d'attribution des aides financières intercommunales et communales du Pacte Territorial et de l'OPAH-RULire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)AutresAvenant n°2 à la convention d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Vallons de Haute Bretagne CommunautéLire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Finances et budgetDemande de subvention Etat au titre des logements temporaires pour l'année 2026Lire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsMise à jour des statuts de l'Office de tourisme intercommunal et de son fonctionnementLire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)PersonnelModification du tableau des emplois de MusicoleLire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Finances et budgetApprobation des Comptes Financiers Uniques 2025 du budget principal et des budgets annexesLire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)PersonnelModification du tableau des emplois - Avancements de gradeLire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil communautaire du 29 avril 2026Lire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil communautaire du 9 avril 2026Lire la décision
- 4 juin 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDésignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)Lire la décision
- 29 avril 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDésignation des délégués à l'antenne We Ker des Vallons de VilaineLire la décision
- 29 avril 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsElection des membres siégeant au sein des commission thématiques intercommunalesLire la décision
- 29 avril 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDésignation des représentants de Vallons de Haute Bretagne Communauté au sein de l'Office des Sports et Jeunesse entre Aff et VilaineLire la décision
- 29 avril 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDésignation des représentants de Vallons de Haute Bretagne Communauté au sein de l'OCAS de GuichenLire la décision
- 29 avril 2026 · CC Vallons de Haute-Bretagne Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDésignation des délégués de Vallons de Haute Bretagne Communauté au sein de Terre et ToitLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.