Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Finances locales — Divers
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Patrice LE PENHUIZIC
Président du conseil communautaire, CC Questembert Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier8 octobre 2026Élus et institutionsGEMAPI - Rapport d_activités SMGBO Année 2025Lire la décision
- même dossier8 octobre 2026Élus et institutionsConvention cadre d action foncière avec l Établissement Public Foncier de Bretagne l EPF sur le territoire de Questembert Communauté - Présentation compte-rendu activités Année 2025Lire la décision
- même dossier8 juillet 2026Élus et institutionsRapport d_activités 2025 des services de Questembert CommunautéLire la décision
- même dossier30 avril 2026PersonnelÉCONOMIE - EMPLOI - désignation élu référant au Comité territorial Emploi Formation Insertion (CTEFI du Pays de Vannes et Auray)Lire la décision
← Toutes les décisions de CC Questembert CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler