Ce que l'on sait
- Thème
- Voirie et travaux
- Matière déclarée par la collectivité
- Finances locales — Subventions
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Patrice LE PENHUIZIC
Président du conseil communautaire, CC Questembert Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier30 avril 2026Commande publiqueRenouvellement de la convention pour l_attribution d_une aide à la Ressourcerie de Questembert pour la période 2026 à 2028Lire la décision
- même dossier10 mars 2026Élus et institutionsRenouvellement de l_adhésion à l_association Réseau Vélo et Marche - anciennement Vélo & TerritoiresLire la décision
← Toutes les décisions de CC Questembert CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler