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Écoles et jeunesse

Enfance petite enfance accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) modification du dossier d'inscription

Conseil communautaire de CC de Belle Ile en Mer · séance du jeudi 6 août 2026 · transmis en préfecture le 7 août 2026

Les 36 décisions de cette séance

Titre officielEnfance petite enfance accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) modification du dossier dinscription

Lu par LicesEnfance petite enfance accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) modification du dossier d'inscription

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.

Obtenir l'acte

Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Tibault GROLLEMUND
Président du conseil communautaire, CC de Belle Ile en Mer

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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