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Finances et budget

Espaces naturels : Natura 2000 - animation 2026 du document d'objectifs (DOCOB) Natura 2000 - mission, engagements et plan de financement (état-FEADER)

Conseil communautaire de CC de Belle Ile en Mer · séance du jeudi 21 mai 2026 · transmis en préfecture le 27 mai 2026

Les 21 décisions de cette séance

Titre officielEspaces naturels : Natura 2000 - animation 2026 du document dobjectifs (DOCOB) Natura 2000 - mission, engagements et plan de financement (état-FEADER)

Lu par LicesEspaces naturels : Natura 2000 - animation 2026 du document d'objectifs (DOCOB) Natura 2000 - mission, engagements et plan de financement (état-FEADER)

Ce que l'on sait

Thème
Finances et budget
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Aménagement du territoire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.

Obtenir l'acte

Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Tibault GROLLEMUND
Président du conseil communautaire, CC de Belle Ile en Mer

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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