Aller au contenu
Élus et institutions

Désignation d'un secrétaire de séance

Conseil communautaire de CC de Belle Ile en Mer · séance du mardi 10 mars 2026 · transmis en préfecture le 12 mars 2026

Les 19 décisions de cette séance

Titre officielDésignation dun secrétaire de séance

Lu par LicesDésignation d'un secrétaire de séance

Pièce du même acte (annexe ou autre version) : elle est rangée avec la délibération Désignation d'un secrétaire de séance.

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Désignation de représentants

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, demandez l'acte à la collectivité : il est communicable à tous.

Obtenir l'acte

Toute délibération est communicable : la mairie doit vous la transmettre sur simple demande.

Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Tibault GROLLEMUND
Président du conseil communautaire, CC de Belle Ile en Mer

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de CC de Belle Ile en MerUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler